L'ITC (International Trade Commission) a décidé de donner suite à la plainte de Microsoft à l'encontre de Barnes & Noble, de Foxconn et d'Inventec. En mars dernier, la firme de Redmond portait plainte à l'encontre du libraire Barnes & Noble, estimant que sa liseuse numérique, le Nook, violait sa propriété intellectuelle. Microsoft a aussi attaqué Foxconn et Inventec, sous-traitants assemblant le Nook (lire : Imperium attaque Apple, Microsoft attaque Barnes & Noble et Foxconn).

C'est en fait une énième variation autour de l'hypothèse selon laquelle Android, utilisé par le Nook, violerait des brevets de Microsoft (lire : Android viole des brevets de Microsoft ?). Plusieurs éléments basiques de l'OS de Google piétineraient les plates-bandes de Microsoft, de la disposition d'écrans virtuels les uns à côté des autres à l'accélération de la navigation sur le Web en passant par des méthodes d'interaction avec les documents et les livres électroniques, notamment autour de l'annotation du texte.

La propriété intellectuelle, point faible de l'OS de Google, a déjà causé des ennuis à HTC, qui a fini par signer un accord de licence avec Microsoft, accord proposé à toute société utilisant Android. Si l'on en croit Horacio Gutierrez, vice-président responsable de la propriété intellectuelle chez Microsoft, la firme de Redmond essaierait depuis un an de parvenir à un tel accord de licence avec Barnes & Noble, Foxconn et Inventec. En l'absence d'une réponse positive, la seule solution a été de déposer plainte auprès de l'ITC et de la Cour du district ouest de l'état de Washington.

La décision de l'ITC de donner suite va mettre en route une machine assez poussive qui incite en général les deux parties à trouver un accord à l'amiable. La première étape sera la nomination d'un juge administratif en charge du dossier, normalement sous 45 jours. Le staff de l'ITC et le juge devront ensuite faire valoir leurs arguments, avant que les six commissaires de l'ITC réunis en collège ne donnent leur avis définitif sur la question. Dans le pire des cas, Barnes & Noble pourrait se voir interdit de commercialiser le Nook.