Nokia : Apple donne le détail de sa plainte

Arnaud de la Grandière |
Dans la bataille sans fin qui oppose Nokia et Apple, un nouveau développement a eu lieu : Apple a déposé vendredi les écritures de ses avocats auprès de la cour de Wilmington dans le Delaware, où elle avait initié sa contre-attaque (voir Nokia : Apple contre-attaque). Dans celles-ci, Apple accuse Nokia d'avoir dissimulé l'existence de ses brevets lors de l'élaboration de standards sans fil, notamment le WiFi et la 3G, auxquels elle participait, pour finir par les révéler une fois les standards approuvés. Apple accuse Nokia d'avoir trompé cinq consortiums différents, s'arrogeant ainsi un monopole de fait. Selon Apple, ce monopole permet à Nokia d'exiger des royalties excessives, en conséquence de quoi, Apple a ajouté une clause antitrust à ses requêtes.

Apple ajoute que, Nokia ayant perdu des parts de marché au profit de l'iPhone, non contente d'exiger des royalties exorbitants, elle a également essayé d'extorquer des brevets protégeant l'iPhone afin de bénéficier de ses fonctionnalités exclusives, une exigence inacceptable concernant les brevets afférent à un standard : en pareil cas, les ayant-droits sont censés proposer une licence d'exploitation de leurs brevets dans des termes qui soient "équitables, raisonnables et non discriminatoires", selon la formule consacrée. Si Nokia s'est effectivement rendue coupable des faits qu'Apple lui reproche, elle aurait donc dépassé la ligne jaune. Si les arguments d'Apple sont clairs concernant l'équité et la discrimination, reste à déterminer ce qu'implique le terme "raisonnable", sur lequel les deux parties semblent être en profond désaccord.

Outre les procédures judiciaires, les deux sociétés ont intenté une action en demande réciproque d'interdiction d'importation de leur produits respectifs sur le territoire américain auprès de l'International Trade Commission, qui a indiqué récemment qu'elle allait étudier les deux plaintes (voir Nokia 1 - Apple 1).

merci Frédéric
avatar Gimli fils de Gloin | 

Esperons qu'Apple achève Nokia.

avatar Dr_cube | 

Quand on ne peut pas répondre avec des bons produits, on utilise tous les moyens pour vaincre l'adversaire. C'est ce que fait Nokia en attaquant Apple. Heureusement que l'arsenal des brevets est là pour animer cette guerre de parts et d'autres.

avatar omega2 | 

Si les deux gagnent et qu'il n'y ai plus aucun mobile nokia ou apple en vente sur le territoire américain on va tous rigoler un bon coup.

avatar codeX | 

Vu les intérêts en jeu, bien malin celui qui peut démêler le vrai du faux dans les affirmations d'Apple et de Nokia.

avatar oomu | 

ha la bonne blague de "rand". dans "raisonnable" on y met tout ce qu'on veut

avatar viriathe | 

©©©©© On aikoN chez Nokia ©©©©©

avatar ricchy | 

Enorme.

@ l'homme invisible >
Je doute que cela arrive, il y a beaucoup trop d'argents et d'emplois en jeu.

avatar lukasmars | 

Apple a zero crédibilité sur ce coup.
Nokia serait le nouveau mechant à abattre et les 30 autres firmes qui payent des royalties à Nokia sont de gros gogos à qui ont fait payer n'importe quoi ..

Mais bien sûr !

avatar fantomx6 | 

Oui sauf que les emplois ils s'en balancent, c'est plutôt aux dividendes des actionnaires qu'ils pensent !!!

avatar Marvin_R | 

@lukasmars
Ce n'est pas inconcevable. Il me semble me souvenir que lorsque Rambus a attaqué NVidia pour violation de brevets, cette dernière n'ayant pas voulu payer de royalties comme d'autres sociétés avant elle, Nvidia a réussi à faire invalider certains des brevets en question. Donc il est possible que certaines sociétés se fassent abuser ou ne veuillent pas se lancer dans une grande bataille judiciaire.

avatar Hindifarai | 

Apple a raison d'attaquer...mais ils sont sur la même logique avec le H264 qui pourrait devenir un standard sous brevets. C'est assez drôle vu comme ça :)

avatar Aquarius87 | 

Je doute fort que Nokia à tord ! leur brevet est reconnue par beaucoup d'entreprise depuis des lustres et vue que Nokia existait bien avant sur le marché du mobile , si Apple gagne c'est qu'il y a une erreur .
Demain une autre entreprise peut dire la même chose et gagner ... Apple ils sont fort quand même ... arriver après et toujours raison p:

avatar shenmue | 

@Lukasmar:"Apple a zero crédibilité sur ce coup.
Nokia serait le nouveau mechant à abattre et les 30 autres firmes qui payent des royalties à Nokia sont de gros gogos à qui ont fait payer n'importe quoi ..

Mais bien sûr !"

Mais oui, bien sûr !!
Tu veux parier combien que Nokia tombe sous le coup des lois anti-trust ?
Et c'est autrement plus grave que ce que Nokia reproche à Apple. Je suis SUR qu'après ce mouvement d'Apple, Nokia va devenir plus doux et que des portes vont s'ouvrir. Parce que là ils peuvent perdre gros (invalidation de brevets, produits interdits et où amendes colossales, sachant que les infractions sur les lois anti-trust aux US ça ne plaisante pas).
En plus les types d'infractions que dénonce Apple sont aussi passibles de sanctions dans la communauté européenne.

Et au passage, je dis ça juste en passant, j'avais formulé cette hypothèse au tout début des plaintes

avatar codeX | 

[quote]si Apple gagne c'est qu'il y a une erreur[/quote]
On se demande bien où elle est l'erreur .......

avatar alenoir | 

je propose que l'ensemble des commentaires postés sur MacGé soient joints à la procédure de manière à ce que les juges américains aient des bases solides pour dire le droit.

avatar Brewenn | 

Faire valoir ses droits sur des brevets découlant d'années de R&D n'a pas grand chose à voir avec des lois anti trust.
C'est fou ce que le fanatisme peut faire dire comme conneries!

avatar Mabeille | 

Nokia c'est la mal
Apple c'est le bien

je n'y croit pas une seconde. Apple n'est pas non plus une entreprise très partageuse.

Je ne vois pas nonplus pourquoi des entreprises devraient faire des cadeaux à Apple qui n'en fait à personne!

Bref on verra bien avec le temps. Va bien falloir qu'ils s'entendent, les uns les autres parce que le temps que ça soit jugé, il y a des chances que les produits soient totalement différents.

avatar loukonmac | 

et un procés un pour Nokia et ses téléphones tout pourris....

avatar daito | 

Objectivement, Nokia complètement incapable de proposer des produits de la trempe d'un iPhone ont clairement imaginé cette histoire de violation de brevet pour une seule raison (qu'ils ont eux mêmes revendiqué) : avoir accès aux brevets d'Apple utilisés dans l'iPhone.....c'est presque surréaliste!

Je dis violation car si on regarde les plaintes de Nokia (celles venues après les premières concernant les standards), c'est là tout aussi surréaliste. Un brevet décrit comment une fonction est implémentée. Si je me souviens par exemple, Nokia reprochait qu'Apple viole un brevet sur l'inactivation directe d'un écran tactile à la réception d'un appel. Or l'implémentation d'Apple est complètement différente et ne viole en rien le brevet de Nokia. Effectivement dans l'iPhone, l'écran ne se désactive que quand l'appareil est approché de l'oreille grâce à un capteur de proximité. Donc tout ce que le brevet de Nokia ne décrit pas et tout ce que Nokia veut maintenant!

Bref, qu'Apple atomise cette autre entreprise d'incapable, qui au lieu d'innover et vraiment entrer en concurrence contre Apple, ne veut que récupérer par facilité les brevets d'Apple utilisés dans l'iPhone.

avatar iZorg | 

"je propose que l'ensemble des commentaires postés sur MacGé soient joints à la procédure de manière à ce que les juges américains aient des bases solides pour dire le droit."

Entièrement d'accord avec alenoir.

Vu l'ensemble des "très nombreux éléments" dont on dispose (ironie inside), on pourrait même soulager le juge, rendons nous-même la justice. Et puis on veut de la vrai sentence pas un truc de hippies ! On veut du sang ! Que ces salauds brûlent dans les flammes de l'enfer, qu'ils expient leurs péchés et qu'ils disparaissent à jamais. Finalement, après un dernier crachat sur leurs cendres brulantes, on oubliera jusqu'à leur nom...

Sérieusement, c'est terrible comme certains en font une affaire personnelle. Et ça va dans un sens comme dans l'autre qu'on vienne pas m'accuser d'être de parti prit. Si vous réussissez à vous constituer partie civile, vous nous raconterez svp...

avatar Macinlove | 

Si jamais la plainte d'Apple était ne fut-ce qu'un tout petit peu fondée, ça voudrait dire que non seulement la bande à Nokia sont des incapable de faire de la téléphonie smart, mais qu'en plus ce sont des tricheurs ! Et qu'en gros tous les fabricants de téléphone pourraient commencer à porter plainte contre Nokia !

Mais vrai ou faux, le doute est semé... et les nains de chez Nokia pourraient bien se prendre leur propre boomerang de retour dans le tronche ;-))

avatar shenmue | 

@Brewenn:"C'est fou ce que le fanatisme peut faire dire comme conneries!"

Il suffit de te lire pour en être en effet convaincu.

avatar ricchy | 

Sauf que ce n'est pas que le fanatisme qui fait dire des conneries...
C'est sur ça n'aide pas. =O)

avatar Un Vrai Type | 

Voir l'antécédent sur le JPEG.
Apple s'appuie clairement là dessus. Nokia aurait dût se manifester en effet lors de l'élaboration du Wifi et de la 3G...

avatar Dahas | 

Mais Apple c'est le bien et tout ce qui n'est pas Apple est le mal. Disons ça au actionnaires pension de retraite qui jonglent entre les actions MS et Apple. Franchement toujours aussi décevant cette passion pour une boite côté au Nasdaq qu'on personnalise et qu'on passionnalise (sic). Y a comme une pitié de sous-fifre chez macaddict.

avatar pwetpwet | 

Si Nokia est si en tort que cela, pourquoi AUCUN acteur de la téléphonie mobile n'a attaqué avant ? Pourquoi Apple aussi a attendu de se prendre un procès aux fesses avant de sortir une carte apparemment si grosse ?

avatar Zoidberg | 

Question bete aux nombreux professionnels des lois americaines ici presents ;)
Comment peut-on dissimuler l'existance de brevets?
Ca n'est pas un organisme independant qui gere cela?

avatar MistakenMobius | 

Apple n'étant pas membre de la GSMA, je ne comprend pas trop ce qu'il viennent s'immiscer dans sa popote interne et en plus réclamer des conditions RAND (auxquels ils n'ont point droit vu qu'ils n'en sont point membre.)

avatar Un Vrai Type | 

@ pwetpwet, @ zoidberg :
Les brevet ne SONT PAS UNE RECONNAISSANCE DE CREATION (ce sont les droits d'auteurs).
Ce ne sont que des AMRES COMMERCIALE.

Ils otn été mis en place pour favoriser les gros laboratoire de pharmacie (et voyez comment TOUS les gros sont devenu riche et TOUS les petits sont minuscules... Ça marche super bien).

Nokia : Numero 1, solide financièrement pour contrer toute plainte demande des royalties. Royalties qu'Apple veut bien payer, si vous lisez...
Mais pour Apple, Nokia veut changer ses règles. Apple va donc tout faire pour invalider les brevets.

Il y a en effet de quoi, lorsque l'on participe à l'élaboration d'une technologie standardisée, utilisant ses propres brevet, c'est au consortium de gérer les différents droits (voir le H264...)
Apple joue cette carte comme il auraient pu jouer la carte du "Nous exigeons les même conditions que Motorola" ou encore l'invalidité pour antériorité ou pour transfert.

Bref, arrêtez de penser que celui qui brevette a crée... C'est faux.
Que ce soit Apple, Nokia, Microsoft c'est exactement la même chose. Il n'y a pas de fanatisme, si vous regardez bien comment ça se passe, Apple protège son iPhone, mais elle n'a jamais attaqué sur une violation de brevet en premier !
Elle utilise cette arme comme défense ou comme royalties.
Est-ce du fanboyisme que de le constater ?

avatar Brewenn | 

"mais elle n'a jamais attaqué sur une violation de brevet en premier !"

De fait ça se comprend !

avatar shenmue | 

@Un Vrai Type:"Que ce soit Apple, Nokia, Microsoft c'est exactement la même chose. Il n'y a pas de fanatisme, si vous regardez bien comment ça se passe, Apple protège son iPhone, mais elle n'a jamais attaqué sur une violation de brevet en premier !"

C'est tellement vrai que même aux US et malgré l'utilisation du multitouch brevetée sur mobile par Apple, celui-ci n'a jamais porté plainte à l'encontre de Palm par exemple.
Apple se défend mais n'est pas, et de très très loin le plus agressif dans ce type de bataille (c'est sûr que ça les haters ne vont pas le reconnaître, ça leur ferait mal). Nokia a attaqué alors qu'il semble, ce que je soupçonne depuis le début qu'ils ont fait un chantage au brevet sur Apple en leur proposant une offre de licence discriminatoire envers Apple, bien plus chère que celle qu'ils ont faîtes vis à vis des autres acteurs, tout cela pour pousser Apple Apple à licencier toutes ses technos sur l'Iphone qui est encore un produit récent. Rien que cela peut valoir gros à Nokia. Alors si en plus il est fait la preuve qu'ils ont maquillé leur participation dans l'élaboration des différentes mises en places Wi-fi et 3G pour avoir un monopole de fait sur des brevets qui sont maintenant des standards de l'industrie, alors en effet je ne vois pas encore comment ils ne pourraient pas être attaqués pour infraction sur la loi anti-trust.
S'il a fallu Apple pour que cette plainte soit déposée, c'est que côté Nokia visiblement, et là ils ont joué au con avec un poids lourd juridique, n'ont pas été "fair" avec Apple et ont en plus décidé d'attaquer derrière en justice alors que les négos ne se sont pas passées normalement.
C'est la réaction d'un N°1 qui se croit tout permis, comme aux belles heures de Microsoft.
Je pense qu'Apple a de bonnes chances, l'attaque ici est énorme, elle était dans la contre attaque d'Apple depuis le début et le fait que Nokia n'ait rien dit là dessus semble prouver qu'ils se sentent un peu morveux.

avatar MistakenMobius | 

Tout les autres fabricants de GSM sont membres de la GSMA (categories associate); les seuls gros constructeurs que je ne vois pas son
1/ Apple
2/ HTC

Tout les autres grand fabricants de GSM (LG, Alcatel, Sony-Ericsson,Samsung, Motorola et RIM) sont membres de la GSMA et ont donc les conditions RAND sur les brevets Nokia

De plus quand on voit les autres membres (Intel, Cisco, Microsoft, Ericsson, Broadcomm) on a du mal à croire qu'il se serait laissé plumer comme si de rien n'était depuis 2003.

avatar Cernunnos | 

MM : je te conseille de poser tes questions à Susan Decker et Connie Guglielmo pour avoir de plus amples informations.
Tu peux même aller voir directement la plainte d'Apple (09cv791, U.S. District Court, District of Delaware).

Tu peux tenter de faire de la démagogie sur Clubic.

avatar MistakenMobius | 

Quel démagogie?
tu fais partie d'un club qui donne des conditions préférentielles, pourquoi tout le monde en bénéficierait?

Tu veux aussi voyager en First au prix de la classe éco?

avatar Cernunnos | 

Tu ne connais rien à ce dossier (ni moi d'ailleurs), tu soulèves un lièvre en sachant que personne ici ne pourras te donner de réponse et ceci dans le seul but (comme sur Clubic), de discréditer les actions d'Apple même si celles-ci pourraient éventuellement être justifiées (c'est à la justice de décider).

On connait tous ta haine pour la marque et ton dégout pour ses fans. Mais si tu es sincèrement intéressé par ce dossier, au lieu de crier au loup, tu devrais contacter les rédacteurs de cet article sur BusinessWeek afin d'en savoir un peu plus.

Mais je te rassure, si ton but est de faire de la démagogie et si Clubic publie cette information, l'argument que tu exposes ici aura beaucoup de crédit et saura convaincre de nombreux lecteurs.

avatar Zoidberg | 

Un Vrai Type: Merci, mais... ça ne répond pas à ma question (ou alors tu répondais à un autre Zoidberg ;) sachant que je n'ai jamais parlé de fanboyisme ni de quelconque éventuelle liaison entre brevet et création (tout comme pwetpwet d'ailleurs à ce que j'en ai lu)): Comment Les employés de Nokia ont-il pu cacher des brevets s'ils etaient déposés (et donc brevetés), je precise si besoin que ça n'est pas une question orientée pro/cons Apple, c'est juste pour savoir techniquement comment c'est faisable, je me doute bien qu'Apple n'a pas dit ça dans le vent.

Cernunnos, ce que tu dis sur Clubic fonctionne exactement dans l'autre sens ici.
Oui, Clubic, PPC, ... regorgent de gens qui ne peuvent pas voir la pomme en photo (bien souvent sans raison), j'en ai fait l'experience a de nombreuses reprises, mais ici c'est l'effet inverse qui se produit, je t'avouerais que la difference ne me saute pas vraiment aux yeux ;)

avatar Cernunnos | 

La différence :
- MacGé site dédié à Apple sur lequel un "PCiste Windowsien" ne trouveras que peu d'infos intéressantes
- Clubic site généraliste qui accueille un public beaucoup plus large

Qu'on trouve sur MacGé des hateboy Windows est un fléau qu'on doit bien sur combattre mais qu'on y trouve des hateboy Apple n'est pas acceptable ; ceux ci ne viennent donc ici que pour une seule choses et tu sais laquelle.
Sur Clubic, tout le monde se côtoie et c'est "normal" d'y trouver des trolleurs de tout bords même si c'est une pratique absolument détestable.

avatar Macuserman | 

Ça casse sec en tout cas !
Accord à l'amiable se dessinant… Ne perdons pas d'énergie là dessus !
Même si c'est TRÈS intéressant !

avatar divoli | 

@ Cernunnos;

Je ne t'ai pas beaucoup entendu tout autant dénoncer ceux qui discréditent les actions de Nokia (en des termes nettement plus agressifs). Ton intervention est aussi partiale que ciblée.

Tu n'argumentes pas concernant la news, tu te lances dans des procès d'intention et des attaques personnelles contre une personne en particulier.

Concernant ce conflit entre ces deux sociétés (ce n'est vraiment pas la première fois que l'on en parle), cela me navre. D'autant que comme l'a dit Mabeille, cela va durer des années et des années pour tout juger, d'ici là les produits ne seront plus les mêmes. Mais il est vraisemblable que ces deux sociétés auront trouvé un arrangement à l'amiable d'ici là.

avatar Cernunnos | 

Oui, je ne parle absolument pas de la news car il n'y a rien à dire ; il n'y a pas de gentil n'y de méchant, il n'y a que deux sociétés qui se battent pour leurs intérêts. Tout ceci n'est que de l'esbroufe pour arriver à un accord qui arrangera les deux acteurs et, si ce n'est pas le cas, c'est à un juge de trancher.

Dans tout les cas, je n'ai rien à dire sur un sujet que je ne maitrise absolument pas.

Et oui, mon post est une attaque personnelle envers MM et son acharnement à trainer Apple dans la boue depuis ses mésaventures avec son Mac quel que soit le motif (même le plus anodin).

avatar pwetpwet | 

Ya vraiment des rageux ici...

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