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Android au cœur de la tourmente judiciaire

Nonoche | | 09:54 |  51
Avec la procédure de Microsoft à l'encontre de Motorola, c'est le troisième procès pour violation de brevet qui s'attaque à Android. Dans l'industrie encore balbutiante du smartphone, les cartes sont encore en train de se distribuer, et les stratégies se jouent aussi bien sur le terrain que dans les cours de justice.

Le moins qu'on puisse dire c'est que l'industrie du smartphone ne déborde pas de franche camaraderie. Le Guardian en donne la mesure avec un graphique des différentes procédures, en cours ou passées, entre les différentes sociétés du marché (lire Mobile : qui porte plainte contre qui), dont George Kikkinidis propose une version plus lisible (ci-dessous).

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Huit sociétés attaquent ou contre-attaquent (Nokia en tête avec autant de sociétés en ligne de mire, lire Nokia, leader en crise), neuf autres semblent démunies dans cette guerre sur fond de propriété intellectuelle.

A l'image d'Apple avec HTC (lire Apple/HTC : message personnel), Microsoft s'attaque à Google par la bande, via Motorola. Il faut noter que HTC a signé un accord de licence avec Microsoft, lui versant des royalties pour l'exploitation de ses brevets dans Android. La stratégie pour Microsoft est limpide : en premier lieu, assaisonner quelque peu la facture Android, dont la gratuité ne permet pas à Windows Phone 7 de lutter à armes égales auprès de ses clients, les constructeurs de smartphones. Dans une interview accordée au Wall Street Journal (avant que la procédure contre Motorola ne soit connue), Steve Ballmer ne s'en cachait pas : « Android inclut des frais sur les brevets. Ça n'est pas comme si Android était gratuit. Vous avez effectivement à licencier des brevets. HTC a signé une licence avec nous et vous allez clairement voir qu'il y aura des frais de licence aussi bien pour Android que pour Windows. » Il est également intéressant de noter que parmi les brevets dont Microsoft se prévaut, se trouvent les technologies au cœur d'Exchange ActiveSync, et qu'Apple a elle-même pris une licence officielle pour utiliser cette technologie dans l'iPhone.

Mais mieux encore, elle reproduit la stratégie de Google sur le mobile : en effet, d'Android à iOS, quel que soit le vainqueur, celle-ci gagne sur tous les plans sachant que son modèle économique repose sur les accès à ses différents services, qui se trouvent aussi bien au cœur de l'un que de l'autre. De la même manière, si Microsoft parvient à obtenir des royalties sur l'exploitation d'Android, Microsoft toucherait tant des revenus sur Windows Phone 7 que sur le système de Google. Ainsi, non seulement Android perd de sa gratuité, mais en outre les fabricants qui y ont recours paieront Microsoft aussi bien que ceux qui exploitent Windows Phone 7. Ce en quoi l'approche du géant de Redmond diffère beaucoup de celle d'Apple, cette dernière ne proposant pas de licence d'iOS et n'exigeant « que » l'exclusivité de ses brevets.

La perspective est donc juteuse à plus d'un titre pour Microsoft, encore faut-il que le pari s'avère payant : il faut gagner le procès, faute de quoi les constructeurs auront les coudées franches pour utiliser Android sans inquiétude. Un tel blanc seing pourrait s'avérer coûteux pour Microsoft, l'aléas judiciaire étant ce qu'il est. Toujours est-il que, d'ici la décision de justice, Microsoft peut faire planer l'ombre du doute sur Android, ce qui en tant que tel est d'ores et déjà un avantage : les constructeurs savent qu'ils s'exposent au moins à un procès, ce qui peut les convaincre de signer des accords de licence avec Microsoft d'ici à ce que cette procédure soit jugée. En cela, le timing de Microsoft est loin d'être innocent, alors qu'elle s'apprête à lancer son nouveau système d'exploitation mobile.

Au moment où Apple a lancé sa procédure à l'encontre de HTC notamment sur le Nexus One, c'était pourtant Google qui l'exploitait sous sa marque : la firme à la pomme a évité l'attaque frontale avec son partenaire commercial et a préféré s'en prendre au fournisseur de Google. Microsoft n'avait pas ce problème et aurait pu aller au front face à Google à cette période, mais sa priorité portait semble-t-il à mettre toutes ses forces derrière l'élaboration d'une réponse valable sur le marché des smartphones dans un premier temps. Maintenant que Microsoft passe à la commercialisation, la fenêtre de tir est depuis passée : le Nexus One a été retiré de la vente. D'autre part il a peut-être paru préférable à Microsoft d'éviter un tel choc des titans dont les remous auraient pu lui être néfastes, notamment sur le plan boursier, l'incertitude étant la bête noire des investisseurs.

De son côté, Oracle agit suivant d'autres motivations : durant les pourparlers menant au rachat de Sun, les avocats d'Oracle ont montré un vif intérêt pour son portefeuille de brevets, notamment à l'égard d'Android. Eu égard au caractère bien trempé de Larry Ellison, PDG d'Oracle, rien ne dit d'ailleurs qu'il ne poursuit pas là une vendetta personnelle à l'encontre de Google. Quoi qu'il en soit, de toutes les procédures à l'encontre d'Android, celle-ci est de loin celle qui a le potentiel le plus dévastateur : Oracle ne lui reproche rien de moins que la dilution du standard Java (les applications d'Android tirent parti d'une version alternative de Java), ce qui pourrait à terme annihiler l'intégralité de l'Android Market.

Dans cette affaire, les avocats de Google viennent de déposer leurs écritures, et leur défense est on ne peut plus classique en pareil cas : Google se défend d'avoir violé le moindre brevet, et quand bien même l'aurait-elle fait que ceux-ci seraient selon elle invalides de toute manière. Toutefois, son argumentaire va au-delà de cette position attendue, et reconnait même, à mots à peine couverts, qu'Android comporte bel et bien une zone floue concernant la propriété intellectuelle !

Tout repose sur l'implémentation open source de Java, nommée Harmony, réalisée sous l'égide d'Apache. Celle-ci est elle-même basée sur la version Open Source de Java Standard Edition proposée par Sun en 2006 et 2007. Seul hic, cette dernière n'inclut par de licence sur les brevets portant sur le code. Pour obtenir cette licence, les développeurs doivent se plier à une charte de compatibilité avec les spécifications de Java, Et pour être déclarés compatibles, il leur faut notamment utiliser le Technology Compatibility Kit de Sun. Et Sun et Apache se font la guerre depuis des années sur la licence du TCK. La seule licence que Sun ait accordée à Apache sur le TCK inclut des restrictions d'utilisation, notamment concernant… les téléphones mobiles. En conséquence, Apache n'a jamais fait passer à Harmony le test de compatibilité, mettant son implémentation open source hors licence. Google n'omet pas de souligner qu'avant l'acquisition de Sun, Oracle avait pris fait et cause pour Apache et a demandé à ce que les conditions de la licence de Java TCK soient assouplies, mais a « inexplicablement » changé de point de vue une fois l'acquisition effectuée. La position de Google se résume donc à accuser Oracle/Sun de racket à mots couverts sur fond d'exploitation abusive de la philosophie Open Source.

Oracle n'a pas tardé à répondre à ces arguments : « En développant Android, Google a fait le choix d'utiliser le code de Java sans obtenir de licence. En outre, elle a modifié la technologie de telle sorte qu'elle n'obéit pas au principe conceptuel central de Java : "écrire une fois et exécuter n'importe où". La violation de Google et la fragmentation du code de Java cause non seulement un tort à Oracle, mais également aux consommateurs, aux développeurs et aux fabricants d'appareils. »
Le fait est là : Android utilise Harmony pour partie, et Harmony se trouve en violation de la licence Open Source de Java. Reste à déterminer si les brevets dont Oracle se prévaut résisteront à l'examen judiciaire.

Nous ne reviendrons pas sur la procédure entre Apple et HTC dont nous nous sommes déjà largement fait écho, mais dans l'ensemble Android se retrouve au cœur de la tourmente, et qui sait encore quels autres procès pourraient s'ajouter à cette liste à l'avenir. Les trois procédures sont bien différentes, tant dans leurs motivations que dans leurs arguments, mais elles ont pour point commun un message clair : Android n'offre pas de garantie d'une protection contre les procédures en cas de litige sur la propriété intellectuelle.

Un inconvénient que n'a pas manqué de soulever Florian Mueller, qui a été à l'initiative de la campagne NoSoftwarePatents : « Ces procédures sur les brevets menées par des géants de l'industrie disposant de portefeuilles conséquents de brevets, inégalés par Google, représentent de sombres nuages sur Android. Google doit maintenant agir de manière constructive et tâcher d'arriver à des arrangements à l'amiable avec ces ayants-droit. Faute de quoi j'ai bien peur que les développeurs de tierce partie qui investissent leur argent, leur créativité et leur dur labeur sur la plateforme Android auront à pâtir d'une approche irresponsable de la propriété intellectuelle dans un marché dans lequel les brevets ont toujours joué un rôle essentiel. Les fabricants de téléphones Android et d'autres acteurs seront également affectés, mais les développeurs d'application sont ceux qui me préoccupent le plus dans toute cette affaire. »


Pire encore, Google, contrainte et forcée de par ses relations avec Apple, n'est pas montée au créneau pour défendre HTC et s'en est proprement lavée les mains (ce que Microsoft n'a pas manqué d'exploiter en rappelant qu'elle garantissait sa solidarité totale - judiciaire comme financière - en cas de litige). Ce sont là des arguments qu'on retrouve souvent lorsque les technologies propriétaires sont en concurrence avec des technologies libres, comme on a pu le voir autour des standards vidéo. Quelle que soit l'issue de ces procédures, le fait est là : les spécificités d'Android se voient indiscutablement allongées d'un inconvénient notable pour les constructeurs qui envisagent de l'exploiter. En cela, ses adversaires ont déjà résolument gagné quelque chose.

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51 Commentaires

avatar Stalmicmac 06/10/2010 - 12:33

Merci pour cet article et cette analyse de la situation.

avatar AcidZool 06/10/2010 - 12:40

Aussi pénible que soit l'existence des brevets il faut faire avec et les respecter et cela que l'on soit puissant et gros comme Google ou non. De plus petit en on payé le prix et on même été condamné à disparaître en bafouant des brevets légitimes. Il en va de même dans d'autres domaines que l'électronique. Pourtant c'est souvent dans ce domaine que le conflit de brevets fait si grand bruit, car c'est clairement un marché porteur et très rentable ou il faut marquer des points et cela très vite pour prendre la main. Mais oublier que se dire gratuit ne dégage pas l'utilisateur de l'OS pour son matériel de devenir la cible des ayants droits, HTC et Motorola en fond les frais. Google va devoir régler ce problème s'il veut tenir à long terme car au final c'est pas seulement le client final qui va perdre, mais aussi les développeurs qui vont investir dans le vide avec se couperet au dessus de la tête. Un risque moindre dans l'immédiat, mais avec l'arrivé de Windows Phone 7 et le nombre de procédures judiciaires qui risquent de se multiplier, Google peut perdre alors la faveur des marques qui ne voudront pas se retrouver prit pour cible.

avatar AcidZool 06/10/2010 - 12:43

Pardon pour tous les "risques" dans la même phrase, lol !


avatar michaelprovence 06/10/2010 - 13:05

Lorsque l'on voit le graphisme des différentes procédures on voit parfaitement que Android est loin d'être le seul concerné par les actions en justice donc je ne vois pas l'objet de votre titre ?? A oui un site spécialisé dans android aurait titré "iOSX au coeur de la tourmente judiciaire" !!!

avatar senghor 06/10/2010 - 13:11

@michaelprovence: si tu relis le début de l'article et notamment la partie concernant le graphique, c'est toute l'industrie du téléphone qui s'envoie des missiles. Ce graphique n'a pas pour but d'illustrer les attaques vers Android uniquement.

avatar NicolasO 06/10/2010 - 13:12

@macgeneration: Apache Harmony n'est pas base sur du travail de Sun. Le code a ete reecrit a zero. Le probleme du TCK est un probleme de brevets, pas un probleme de copyright sur le code: passer le TCK octroie une license sur les brevets. Google a repris une partie du code d'Apache Harmony pour faire sa bibliotheque standard, en accord avec la license d'Harmony. Il n'utilise pas un derive de Java mais une machien virtuelle differente avec duy byte code different. Ils respectent parfaitement toutes les licenses du code qu'ils utilisent. Les deux questions du proces sont: - Dalvik enfreint-ils des brevets? La question est independante du fait que le langage de haut niveau utilise par Google est Java - Ont-ils le droit d'utiliser le mot Java et la syntaxe Java dans le langage de haut niveau? (C'est la partie copyrights du brevet. Le copyright ne concerne pas une ligne du code). La deuxeime question est un peu flou mais reste vague dans les demandes d'Oracle. Les brevets enfreints ont pour la plupart du prior art connu. Le seul pour lequel je m'inquieterait est celui sur le modele de securite. Celui-ci est assez propre a Java et si Google a repris le meme, ils peuvent etre embettes. D'un autre cote, c'est en plein dans le pure mathematique, donc... belle bataille d'avocats en perspective. Une analyse tres fine des brevets en question: http://blog.headius.com/2010/08/my-thoughts-on-oracle-v-google.html A noter un concours interne a Sun existait pour faire accepter les brevets les plus tares: http://www.theregister.co.uk/2010/08/17/golsing_on_sun_goofy_patent_contestas/

avatar Stalmicmac 06/10/2010 - 13:14

@michael Est-ce que tu as lu l'article? Apple ou Microsoft ont attaqué "Google" indirectement, en visant les fabricants de smartphones équipés d'Androïd. Seul Oracle attaque Google de front. L'article présente les points "sensibles" des brevets sur lesquels des grosses entreprises comme MS ne vont rien laissé passer. Est-ce difficile à ce point à comprendre?

avatar NightWalker 06/10/2010 - 13:25

http://code.google.com/p/android/issues/detail?id=3343 Très instructive...

avatar Zep 06/10/2010 - 13:26

Ceci démontre encore une fois la nocivité des brevets à l'américaine...

avatar michaelprovence 06/10/2010 - 13:26

ok mais nokia attaque des tas de boites et ça n'a rien à voir avec android, kodak idem Rim idem donc google n'est pas plus dans la tourmente que d'autres !!

avatar Gaolinn 06/10/2010 - 13:30

Cela me rappelle la bataille entre Microsoft et SUN concernant justement JAVA et le nom respect du standard par Microsoft. Résultat Microsoft a perdu et à créé de toute pièces .Net, un outils plus puissant que JAVA (mais moins orienté multi plateforme). En comme quoi les brevets ont du bien car ils poussent les acteurs à innover plutôt que de faire du copier/coller comme a fait Google avec Android, qui n'est qu'un mauvais copier/coller de l'iOS. Tâche de copie facilitée par l'accès aux laboratoire qu'avait Eric Schmit. En conclusion, Google à de forte chance de perdre.

avatar Stalmicmac 06/10/2010 - 13:39

@Gaolin Google n'a pas simplement copier iOS, puisque leur OS était déjà sur les rails lorsque iOS a été présenté, par ailleurs, il me semble que Androïd est quand même pas mal différent, sur bien des points. Par contre, les questions de licences spécifiques à MS, là... même Apple a fait les choses correctement!

avatar Stalmicmac 06/10/2010 - 13:40

C'est impressionnant, Nokia est pratiquement en "guerre" contre tous les acteurs du marché!

avatar Ast2001 06/10/2010 - 13:42

Je suis un peu circonspect lorsque macge dit pour la deuxième fois que ces attaques peuvent faire reculer les constructeurs / développeurs à utiliser la plate-forme Android. Je pense que les sommes en jeu dans ces procès ne sont pas considérables par rapport aux espérances de gain (Cf l'accord HTC Microsoft). Les brevets logiciels sont une plaie. Pallier son manque d'innovation en faisant des procès à tout va sur des concepts génériques est de mon point de vue un aveu de faiblesse.

avatar Orus 06/10/2010 - 13:44

Pathétique humains...

avatar Armas 06/10/2010 - 14:30

Excellente initiative ce Graphique, c'est pile le genre d'image qui aide à comprendre ce fatra.

avatar Rezv@n 06/10/2010 - 14:38

@ Gaolinn : Oh le vilain troll... Tu connais un minimum Android avant de dire que c'est une mauvaise copie d'iOS ? Ou tu ne fais que répéter les paroles de Steve Jobs ?

avatar omega2 06/10/2010 - 14:40

Si on se limite à l'idée que la peur des brevets fait reculer tout le monde alors vous avez raison. mais dans ce domaine là, c'est pas un peu de flou qui les fera per. Ils ont tous des brevets, ils ont tous des accords avec X ou Y pour l'échange de brevets. Certains ont même des accords de protections mutuelles. En plus de ça, ils ont tous pleins de pognon en réserve pour le cas hypothétique ou ils perdraient un procès. Tous ont également l'espoir de gagner des centaines de millions pour ne pas dire des milliards alors c'est pas une perte hypothétique qui les fera reculer. Si on regarde les faits, on se rend compte que quelque soit les floux, ça n'a fait reculer personne, ni apple (lui aussi à le risque, pour ne pas dire la certitude, de violer des brevets avec IOS) ni les autres. Finalement on sent quand même un gros partie pris dans cet article. Aller un petit article pour rire un peu et se remettre les idées en place : combien de brevets américains sont violé par les sites tels que MacGe? Vous avez jusqu'à 2019 pour les trouver et les compter. ;)

avatar norman 06/10/2010 - 14:46

@macge "... auront à pâtir d'une approche irresponsable de la propriété intellectuelle..." Il suffit d'observer la manière dont Google a procédé avec GoogleBooks, Streeview et Android pour se convaincre que le passage en force leur convient bien... pour le moment.

avatar Benlop 06/10/2010 - 15:02

@ norman : Et Google News... "don't be evil" qu'ils s'amusent à dire, mais les faits montrent que se foutent de la propriété des autres...

avatar Bastienzz 06/10/2010 - 15:40

@Benlop et norman : autant le troll sur android est quand meme courrant dans les commentaires, autant le troll de competition comme vous le faites....ç'est impressionant!! Attendez, je vais en rajouter à votre argumentation : "Google, ils vous espionnent, travaillent avec les illuminati pour la domination du monde et mange vos enfant!!" Point par point : -Streetview : c'est impressionant comment les gens se rebellent pour des images accessibles dans la rue! C'est marrant, parce que, ou que vous fassiez une photo, il y aura toujours une propriété photographié!! Même un arbre ou un caillou est sur une propriété!!! Bizarre que personne ne se plaigne de ces photos, n'hesite mme pas à les diffuser sur facebook ou des blogs moisi, mais soudain, se retrouve "outragé" par google street view -Google books : Ce service n'offre pas les bouquins gratuitement. Il se contente de les réferencer, propose quelques pages, et orientes les utilisateurs vers des boutiques en ligne. Par ailleurs, il en propose certain gratuitement...Des bouquin qui n'ont plus d'editeurs connus, et qui ne sont d'ailleurs plus édité!! Mais quel offense : proposer des bouquins du domaines publique...les rares rééditions des éditeurs qui en profite vont s'en mordre les doigts!! Et puis quoi, c'est interdit de faire de la pub pour un bouquin? Tu coris que quand des magazine comme "Lire" font de la pub pour un bouquin lu, ils doivent payer une license pour chaque lecteur à qui ils ont lu le malheur de cité la 4eme de couverture? -Google news : Pareil. Il ne font que referencer des articles. Les sites peuvent les en empecher, ou même proposer un contenu payant! D'ailleurs, y a l'autre gignol de magnat qui a empecher ses sites d'être indexer par google, leur fréquentation a perdu 75%!! C'est marrant que personnes ne comprenne l'apport de ce service en terme d'audiance, tout en ne comprennant pas que ces gignols veulent le beurre (l'audience) et l'argent du beurre (l'argent gagner par google sur les pubs)

avatar Bastienzz 06/10/2010 - 15:41

(deuxieme poste) : enfin bref, troller à tout va en reprenant les arguments simplistes des égout du web juste pour "montrer que google ils sont méchant, surtout depuis qu'ils ont sortie Android, ouin ouin...", faut arreter 2 minutes quoi!!

avatar lukasmars 06/10/2010 - 15:46

Ils attaquent celui qui est en train de devenir le plus gros danger , alors qu'il soit open source est une aubaine car certaines licences sont obscures voire contradictoires. Si android avait les PDM de palm , personne ne le regarderait. Mais que Microsoft soit à la manoeuvre est hallucinant, eux même disent qu'ils n'y a aucune honte de s'inspirer de la concurrence. Mais je souhaite bonne chance a Google, c'est les seul à reverser à l'open source quantité de choses dont tous le monde peut profiter (codecs video de qualité dont la licence leur à couté 138 millions de dollars quand même , idem pour l'image avec un nouveau format plus compressé que le JPEG sans perte de qualité) Les autres, c'est des putains de rapiats qui ne pensent qu'a leur actionnaires. Et google est trés attaqué mais attaque trés peu , pas comme ces boites ultra procédurière qui vous foutent un proces pour une icone, et qui veulent carrément s'approprier des lettres ( le i par exemple ...)

avatar Brewenn 06/10/2010 - 16:15

"Le moins qu'on puisse dire c'est que l'industrie du smartphone ne déborde pas de franche camaraderie." Quand des milliards de $ et des milliers d'emplois sont en jeu, aucune industrie ne déborde de franche camaraderie, c'est une guerre ou des alliances se créent et se défont, et ou tout est bon pour mettre en difficulté l'adversaire, ou l'on peut voir un département d'une entreprise passer un accord avec une autre pendant qu'un autre département poursuit la même entreprise et ou des rumeurs peuvent être lancées pour affaiblir ou au contraire renforcer que ce soit auprès de ses partenaires et du marché de la bourse. Vous ne vous êtes jamais posé la question sur ces multiplications de cabinets d'analystes qui prédisent ceci ou cela, ou tant de ventes de ipad estimées pour la saint glin glin, ou de la difficulté d'un fabricant à renouveler ceci etc... on est très loin de bisounours ou de tout le monde il est beau il est gentil, vous ne le saviez pas ?

avatar pseudo714 06/10/2010 - 16:33

Peut-être que google espère dominer le marché avant leur procès comme ça ils seront en position de force. Ils changeront l'android market à ce moment là et leurs clients et développeurs se feront alors couillonner.

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