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Android au cœur de la tourmente judiciaire

Nonoche | | 09:54 |  51

Avec la procédure de Microsoft à l'encontre de Motorola, c'est le troisième procès pour violation de brevet qui s'attaque à Android. Dans l'industrie encore balbutiante du smartphone, les cartes sont encore en train de se distribuer, et les stratégies se jouent aussi bien sur le terrain que dans les cours de justice.

Le moins qu'on puisse dire c'est que l'industrie du smartphone ne déborde pas de franche camaraderie. Le Guardian en donne la mesure avec un graphique des différentes procédures, en cours ou passées, entre les différentes sociétés du marché (lire Mobile : qui porte plainte contre qui), dont George Kikkinidis propose une version plus lisible (ci-dessous).

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Huit sociétés attaquent ou contre-attaquent (Nokia en tête avec autant de sociétés en ligne de mire, lire Nokia, leader en crise), neuf autres semblent démunies dans cette guerre sur fond de propriété intellectuelle.

A l'image d'Apple avec HTC (lire Apple/HTC : message personnel), Microsoft s'attaque à Google par la bande, via Motorola. Il faut noter que HTC a signé un accord de licence avec Microsoft, lui versant des royalties pour l'exploitation de ses brevets dans Android. La stratégie pour Microsoft est limpide : en premier lieu, assaisonner quelque peu la facture Android, dont la gratuité ne permet pas à Windows Phone 7 de lutter à armes égales auprès de ses clients, les constructeurs de smartphones. Dans une interview accordée au Wall Street Journal (avant que la procédure contre Motorola ne soit connue), Steve Ballmer ne s'en cachait pas : « Android inclut des frais sur les brevets. Ça n'est pas comme si Android était gratuit. Vous avez effectivement à licencier des brevets. HTC a signé une licence avec nous et vous allez clairement voir qu'il y aura des frais de licence aussi bien pour Android que pour Windows. » Il est également intéressant de noter que parmi les brevets dont Microsoft se prévaut, se trouvent les technologies au cœur d'Exchange ActiveSync, et qu'Apple a elle-même pris une licence officielle pour utiliser cette technologie dans l'iPhone.

Mais mieux encore, elle reproduit la stratégie de Google sur le mobile : en effet, d'Android à iOS, quel que soit le vainqueur, celle-ci gagne sur tous les plans sachant que son modèle économique repose sur les accès à ses différents services, qui se trouvent aussi bien au cœur de l'un que de l'autre. De la même manière, si Microsoft parvient à obtenir des royalties sur l'exploitation d'Android, Microsoft toucherait tant des revenus sur Windows Phone 7 que sur le système de Google. Ainsi, non seulement Android perd de sa gratuité, mais en outre les fabricants qui y ont recours paieront Microsoft aussi bien que ceux qui exploitent Windows Phone 7. Ce en quoi l'approche du géant de Redmond diffère beaucoup de celle d'Apple, cette dernière ne proposant pas de licence d'iOS et n'exigeant « que » l'exclusivité de ses brevets.

La perspective est donc juteuse à plus d'un titre pour Microsoft, encore faut-il que le pari s'avère payant : il faut gagner le procès, faute de quoi les constructeurs auront les coudées franches pour utiliser Android sans inquiétude. Un tel blanc seing pourrait s'avérer coûteux pour Microsoft, l'aléas judiciaire étant ce qu'il est. Toujours est-il que, d'ici la décision de justice, Microsoft peut faire planer l'ombre du doute sur Android, ce qui en tant que tel est d'ores et déjà un avantage : les constructeurs savent qu'ils s'exposent au moins à un procès, ce qui peut les convaincre de signer des accords de licence avec Microsoft d'ici à ce que cette procédure soit jugée. En cela, le timing de Microsoft est loin d'être innocent, alors qu'elle s'apprête à lancer son nouveau système d'exploitation mobile.

Au moment où Apple a lancé sa procédure à l'encontre de HTC notamment sur le Nexus One, c'était pourtant Google qui l'exploitait sous sa marque : la firme à la pomme a évité l'attaque frontale avec son partenaire commercial et a préféré s'en prendre au fournisseur de Google. Microsoft n'avait pas ce problème et aurait pu aller au front face à Google à cette période, mais sa priorité portait semble-t-il à mettre toutes ses forces derrière l'élaboration d'une réponse valable sur le marché des smartphones dans un premier temps. Maintenant que Microsoft passe à la commercialisation, la fenêtre de tir est depuis passée : le Nexus One a été retiré de la vente. D'autre part il a peut-être paru préférable à Microsoft d'éviter un tel choc des titans dont les remous auraient pu lui être néfastes, notamment sur le plan boursier, l'incertitude étant la bête noire des investisseurs.

De son côté, Oracle agit suivant d'autres motivations : durant les pourparlers menant au rachat de Sun, les avocats d'Oracle ont montré un vif intérêt pour son portefeuille de brevets, notamment à l'égard d'Android. Eu égard au caractère bien trempé de Larry Ellison, PDG d'Oracle, rien ne dit d'ailleurs qu'il ne poursuit pas là une vendetta personnelle à l'encontre de Google. Quoi qu'il en soit, de toutes les procédures à l'encontre d'Android, celle-ci est de loin celle qui a le potentiel le plus dévastateur : Oracle ne lui reproche rien de moins que la dilution du standard Java (les applications d'Android tirent parti d'une version alternative de Java), ce qui pourrait à terme annihiler l'intégralité de l'Android Market.

Dans cette affaire, les avocats de Google viennent de déposer leurs écritures, et leur défense est on ne peut plus classique en pareil cas : Google se défend d'avoir violé le moindre brevet, et quand bien même l'aurait-elle fait que ceux-ci seraient selon elle invalides de toute manière. Toutefois, son argumentaire va au-delà de cette position attendue, et reconnait même, à mots à peine couverts, qu'Android comporte bel et bien une zone floue concernant la propriété intellectuelle !

Tout repose sur l'implémentation open source de Java, nommée Harmony, réalisée sous l'égide d'Apache. Celle-ci est elle-même basée sur la version Open Source de Java Standard Edition proposée par Sun en 2006 et 2007. Seul hic, cette dernière n'inclut par de licence sur les brevets portant sur le code. Pour obtenir cette licence, les développeurs doivent se plier à une charte de compatibilité avec les spécifications de Java, Et pour être déclarés compatibles, il leur faut notamment utiliser le Technology Compatibility Kit de Sun. Et Sun et Apache se font la guerre depuis des années sur la licence du TCK. La seule licence que Sun ait accordée à Apache sur le TCK inclut des restrictions d'utilisation, notamment concernant… les téléphones mobiles. En conséquence, Apache n'a jamais fait passer à Harmony le test de compatibilité, mettant son implémentation open source hors licence. Google n'omet pas de souligner qu'avant l'acquisition de Sun, Oracle avait pris fait et cause pour Apache et a demandé à ce que les conditions de la licence de Java TCK soient assouplies, mais a « inexplicablement » changé de point de vue une fois l'acquisition effectuée. La position de Google se résume donc à accuser Oracle/Sun de racket à mots couverts sur fond d'exploitation abusive de la philosophie Open Source.

Oracle n'a pas tardé à répondre à ces arguments : « En développant Android, Google a fait le choix d'utiliser le code de Java sans obtenir de licence. En outre, elle a modifié la technologie de telle sorte qu'elle n'obéit pas au principe conceptuel central de Java : "écrire une fois et exécuter n'importe où". La violation de Google et la fragmentation du code de Java cause non seulement un tort à Oracle, mais également aux consommateurs, aux développeurs et aux fabricants d'appareils. »
Le fait est là : Android utilise Harmony pour partie, et Harmony se trouve en violation de la licence Open Source de Java. Reste à déterminer si les brevets dont Oracle se prévaut résisteront à l'examen judiciaire.

Nous ne reviendrons pas sur la procédure entre Apple et HTC dont nous nous sommes déjà largement fait écho, mais dans l'ensemble Android se retrouve au cœur de la tourmente, et qui sait encore quels autres procès pourraient s'ajouter à cette liste à l'avenir. Les trois procédures sont bien différentes, tant dans leurs motivations que dans leurs arguments, mais elles ont pour point commun un message clair : Android n'offre pas de garantie d'une protection contre les procédures en cas de litige sur la propriété intellectuelle.

Un inconvénient que n'a pas manqué de soulever Florian Mueller, qui a été à l'initiative de la campagne NoSoftwarePatents : « Ces procédures sur les brevets menées par des géants de l'industrie disposant de portefeuilles conséquents de brevets, inégalés par Google, représentent de sombres nuages sur Android. Google doit maintenant agir de manière constructive et tâcher d'arriver à des arrangements à l'amiable avec ces ayants-droit. Faute de quoi j'ai bien peur que les développeurs de tierce partie qui investissent leur argent, leur créativité et leur dur labeur sur la plateforme Android auront à pâtir d'une approche irresponsable de la propriété intellectuelle dans un marché dans lequel les brevets ont toujours joué un rôle essentiel. Les fabricants de téléphones Android et d'autres acteurs seront également affectés, mais les développeurs d'application sont ceux qui me préoccupent le plus dans toute cette affaire. »

Pire encore, Google, contrainte et forcée de par ses relations avec Apple, n'est pas montée au créneau pour défendre HTC et s'en est proprement lavée les mains (ce que Microsoft n'a pas manqué d'exploiter en rappelant qu'elle garantissait sa solidarité totale - judiciaire comme financière - en cas de litige). Ce sont là des arguments qu'on retrouve souvent lorsque les technologies propriétaires sont en concurrence avec des technologies libres, comme on a pu le voir autour des standards vidéo. Quelle que soit l'issue de ces procédures, le fait est là : les spécificités d'Android se voient indiscutablement allongées d'un inconvénient notable pour les constructeurs qui envisagent de l'exploiter. En cela, ses adversaires ont déjà résolument gagné quelque chose.

51 Commentaires

avatar Brewenn 09/10/2010 - 15:59

@Frodon
Si, va sur le site de http://www.universfreebox.com/ et fait une recherche sur l'histoire de l'informatique Voir la partie III
Steve Jobs dit :
"Picasso disait les bons artistes imitent, les génies s'approprient, nous n'avons jamais eu de scrupules à nous approprier les grandes idées !" (vers 00:24) en l'occurrence celles des chercheurs du PARC.

avatar Frodon 09/10/2010 - 01:12

@Brewenn
Non.

avatar Geronimo_ 08/10/2010 - 10:21

Cette guerre montre le rôle exacte des brevets : empêcher les autres de se développer. Des sociétés comme miscrosoft déposent des dizaines de brevets par jour. Celà leur permet de contrer le développement des autres et de les raketter. Et l'on ne parle pas des petites sociétés, où des développeurs individuels qui ne peuvent pas soutenir une telle guerre.

avatar lukasmars 06/10/2010 - 15:46

Ils attaquent celui qui est en train de devenir le plus gros danger , alors qu'il soit open source est une aubaine car certaines licences sont obscures voire contradictoires.
Si android avait les PDM de palm , personne ne le regarderait.

Mais que Microsoft soit à la manoeuvre est hallucinant, eux même disent qu'ils n'y a aucune honte de s'inspirer de la concurrence.
Mais je souhaite bonne chance a Google, c'est les seul à reverser à l'open source quantité de choses dont tous le monde peut profiter (codecs video de qualité dont la licence leur à couté 138 millions de dollars quand même , idem pour l'image avec un nouveau format plus compressé que le JPEG sans perte de qualité)
Les autres, c'est des putains de rapiats qui ne pensent qu'a leur actionnaires.
Et google est trés attaqué mais attaque trés peu , pas comme ces boites ultra procédurière qui vous foutent un proces pour une icone, et qui veulent carrément s'approprier des lettres ( le i par exemple ...)

avatar Brewenn 06/10/2010 - 16:15

"Le moins qu'on puisse dire c'est que l'industrie du smartphone ne déborde pas de franche camaraderie."

Quand des milliards de $ et des milliers d'emplois sont en jeu, aucune industrie ne déborde de franche camaraderie, c'est une guerre ou des alliances se créent et se défont, et ou tout est bon pour mettre en difficulté l'adversaire, ou l'on peut voir un département d'une entreprise passer un accord avec une autre pendant qu'un autre département poursuit la même entreprise et ou des rumeurs peuvent être lancées pour affaiblir ou au contraire renforcer que ce soit auprès de ses partenaires et du marché de la bourse.
Vous ne vous êtes jamais posé la question sur ces multiplications de cabinets d'analystes qui prédisent ceci ou cela, ou tant de ventes de ipad estimées pour la saint glin glin, ou de la difficulté d'un fabricant à renouveler ceci etc... on est très loin de bisounours ou de tout le monde il est beau il est gentil, vous ne le saviez pas ?

avatar pseudo714 06/10/2010 - 16:33

Peut-être que google espère dominer le marché avant leur procès comme ça ils seront en position de force.
Ils changeront l'android market à ce moment là et leurs clients et développeurs se feront alors couillonner.

avatar Rigat0n 06/10/2010 - 17:03

@ lukasmars :
Ben voyons. Google, c'est des gentils lutins bénévoles qui œuvrent pour le bien.
Google = Apple = Microsoft = Nokia = gagner de l'argent.
C'est tout.

avatar Nonoche 06/10/2010 - 17:15

@ Brewenn : on peut s'étonner de la quantité importante de procédures judiciaires dans cette industrie sans pour autant être des ravis de la crèche : il y a nombre d'autres industries où la compétition n'est pas moins féroce et pour autant les procès sont beaucoup moins répandus.

avatar lukasmars 06/10/2010 - 17:43

@Rigat0n
Evidemment que leur but c'est de gagner de l'argent mais les procédés ne sont pas les mêmes.
Eux diffusent largement des logiciels de qualité et innovants pour tous, ils gagnent de l'argent sur la pub.
Les autres, dés qu'ils ont un logiciel de qualité font tout pour en garder l'exclusivité et ainsi, empêcher sa diffusion à coup de procès et de brevets.
Même si cette position est compréhensible, je préfère celle de google.

avatar Pym 06/10/2010 - 17:44

Cela fait plaisir de voir que certains utilisent encore leur cerveau pour écrire des articles d'analyse et de synthèse, et ne se bornent pas à une ligne ou un troll en guise de commentaire. Le renvoi constant à d'autres sites est aussi désagréable que la citation constante dans un texte : elle fait ressentir une économie de réflexion de la part de l'auteur.
Merci pour cette étude, qui rend bien pathétiques nombre d'articles sur d'autres sites.
Certains, qui ont une carte de journaliste feraient bien de revenir à de tels basiques du métier plutôt que d'écrire tout comme s'ils écrivaient dans un "Public" ou autre journal pour écervelés.

avatar Wolf 06/10/2010 - 17:44

@ lukasmars : Contrairement a toi j'espère que Google va prendre une tanee et que l'on stop tous ces trucs open source qui ne font que pomper ce que les autres développent.

avatar Brewenn 06/10/2010 - 17:45

@nonoche
Peut être vous focalisez vous trop sur les entreprises liées à l'informatique, et les procès concernant les autres industries sont peut être moins médiatisés, sans parler que des sites "privés" dédiés à la gloire d'Apple sont quand même une exception dans le monde de l'industrie.
Remarquez que l'idée de créer un blog consacré aux oscillo (ou autre chose) d'une marque bien précise et ou les rédacteurs passeraient leur temps à faire de la rédaction orientée ça pourrait peut être marcher.

avatar Benlop 06/10/2010 - 17:52

@ Bastienzz :
Calme-toi mon grand, respire un coup. C'est juste un constat, quoique tu en dises : Google a déjà tenté le passage en force niveau propriété intellectuelle. Ils sont revenus en arrière contraints et forcés sur Books comme sur News, mais leur comportement par défaut reste : on prend tout sans demander. Et c'est dangereux. (et je ne vois pas pourquoi tu me dis "surtout depuis Android", tout ça ne date pas d'hier)

Après, tu décompresses, tu lis correctement ce qu'on dit et tu évites d'oublier l'histoire récente quand ça t'arrange. Merci d'avance...

avatar Nonoche 06/10/2010 - 18:24

@ Brewenn : Mauvais troll, et insultant, qui plus est. Peut-être est-il temps de vous consacrer à l'élaboration de ce site dédié à la gloire d'une marque d'oscilloscope, ça serait une occupation plus saine et plus constructive de votre temps.

avatar lukasmars 06/10/2010 - 18:39

@wolff
Dis moi , Apple a vraisemblalement violé 3 brevets comme tu le sais .
Mais ca ne t'empeches pas, à toi utilisateur d'OSX , de profiter de time machine , spolight et de coverflow.
C'est quoi cette tendance qui consiste, pour un simple utilisateur, à se positionner du coté des pauvres titulaires de brevets honteusement spoliés par d'autres ??

avatar Anonyme (non vérifié) 06/10/2010 - 19:08

À mon avis, il faudrait que la communauté entre en lice pour neutraliser Oracle et Microsoft. Il est tout de même problable qu'ils aient utilisé un moment ou un autre certaines sources libres pour les inscrire dans du propriétaire. Ça s'est vu dans le passé, au moins pour Microsoft.

avatar hogs 06/10/2010 - 19:08

il y a surtout un problème fondamental sur ce qui est brevetable ou pas. A force de breveter des idées sur papier sans en démontrer la faisabilité technique, on arrive à ce genre de situation de non-sens.

Protéger par le brevet l'innovation, oui, utiliser le brevet à des fin de contrôle des marchés et de la créativité, non !

Il y a un véritable problème de fond pour lequel encore aucune solution acceptable n'a été proposé.

avatar Newton Pippin 06/10/2010 - 20:02

dingue...

j'ai pas vraiment de souvenir de Gibson attaquant Fender attaquant Gretsch attaquant ESP...ou de Peugeot attaquant Opel attaquant Fiat attaquant Skoda...

avatar omega2 06/10/2010 - 20:48

wolf >|Et si on bloquait aussi tous ceux qui pompent sur l'open source pour se faire du pognon à moindre frais? Comme par exemple microsoft, Apple et Oracle. Ha oui, c'est sur on serait bien avancé si on empêchait tous le monde de reprendre les idées des autres même quand ils les améliorent énormément.

avatar Brewenn 07/10/2010 - 05:29

Non le monde de l'informatique n'est pas le seul ou des procédures sur les brevets sont engagées.
[url=http://www.usinenouvelle.com/article/nous-sommes-proteges-par-le-brevet-de-notre-concurrent.N63276]Exemple 1[/url]
[url=http://www.usinenouvelle.com/article/dosettes-a-cafe-apres-sara-lee-nestle-s-attaque-a-ethical-coffee.N134468]Exemple 2[/url]
[url=http://www.usinenouvelle.com/article/ce-brevet-simple-nous-a-bien-genes.N56880]Exemple 3[/url]
[url=http://www.usinenouvelle.com/article/sanofi-trouve-un-accord-sur-l-eloxatine-aux-etats-unis.N129058]Exemple 4[/url]
[url=http://www.usinenouvelle.com/article/brevets-novartis-deboute-en-inde.112317]Exemple 5[/url]
[url=http://www.usinenouvelle.com/article/on-m-a-vole-mon-brevet.N52877]Exemple 6[/url]

avatar Brewenn 07/10/2010 - 05:57

Le "brevet" est un pas vers la "licence", en veillant à ne pas être licencié !

avatar Malcolmm 07/10/2010 - 08:55

Pour une fois qu'il y avait une alternative , ne supportant pas Microsoft et ayant un réel ras-le-bol d'Apple , d'ailleurs peut être ne suis je pas le seul en voyant de telles procédures à l'encontre d'Androïd ?

avatar hartgers 07/10/2010 - 10:27

Il me semble que déposer un brevet sur une idée est complètement idiot. Que ce soit de la part de Microsoft, Apple, Google ou je ne sais qui, ces brevets ne sont fait que de papiers, et on en attend toujours l'application. Maintenant, la question est : pourquoi cette guerre stupide des brevets ? D'accord, comme le souligne Brewenn, il existe des procès pour des brevets dans d'autres secteurs que l'informatique. Cependant, il me semble que Google est une startup qui aujourd'hui engrange des milliards ; Apple est en passe de devenir l'entreprise à la plus haute capitalisation boursière du monde. Les exemples ne manquent pas pour expliquer cet engouement pour les brevets informatiques : c'est là où on innove et là où est le pognon ! Tous les moyens sont bons (d'après eux) pour freiner le concurrent.

avatar thant 07/10/2010 - 17:52

C'est quand qu'ils tombent Microsoft ?? De véritables boulets et en plus, les coups en dessous de la ceinture font partie de leurs armadas apparemment..

a wolf:
Dire que l'open source ne fait que pomper, c'est oublier qu'il s'agit d'un véritable moteur innovateur de l'informatique moderne.
Quand à Microsoft, sans pomper, ben va savoir ou ils en seraient,un peu moins loin que le MS DOS. C'est vrai que le pompage à été remplacé par l'achat, sympa pour les entreprises pleins de tunes..

avatar Brewenn 07/10/2010 - 18:27

"Quand à Microsoft, sans pomper, ben va savoir ou ils en seraient,un peu moins loin que le MS DOS."

Tout comme Apple si ils n'avaient pas pompé au PARC, et plus tard racheté une entreprise avec un OS dans le paquet cadeau.

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