Le redressement fiscal irlandais est aussi le résultat de l’amateurisme d’Apple à Bruxelles
Le lourd redressement fiscal infligé par la Commission européenne à Apple met en lumière les relations complexes qu’entretient l’entreprise avec les institutions européennes et les États membres de l’Union. Suite à la décision de Bruxelles, la communication d’Apple a pu apparaître déconnectée des réalités européennes (lire : Optimisation fiscale : le gros problème de communication d’Apple) ; Apple a sous-estimé l’ire de la Commission, un signe que l’entreprise nourrit peu d’atomes crochus avec l’instance régulatrice en Europe.
Cela devrait changer dans les semaines à venir. On trouve ainsi sur LinkedIn une petite annonce postée par Apple (via) pour un poste à Bruxelles de directeur des affaires gouvernementales EMEIA. Il représentera Apple pour les discussions sur les principaux textes élaborés par la Commission sur la régulation et l’environnement, deux domaines dans lesquels Apple veut faire entendre sa voix. Ce n’est pas la première fois que la société poste une offre d’emploi dans ce domaine, mais les effectifs sont toujours bien insuffisants.
Le lobby européen d’Apple, installé Rue de la Science à Bruxelles, n’est pas particulièrement fourni. Le groupe a dépensé moins de 900 000 € dans cette activité entre le 1er octobre 2014 et le 1er septembre 2015, d’après les chiffres compilés par LobbyFacts. Un montant qui dépassait à peine les 200 000 € en 2012, et qui a augmenté l’année suivante. Apple entretient une petite équipe de quatre lobbyistes (ce qui représente en fait 2,5 personnes équivalent temps plein) qui a rencontré à 22 reprises des responsables européens durant la période.
Apple est très, très loin de l’investissement de Google, qui en 2015 a dépensé plus de 4,2 millions d’euros pour peser sur les décisions du régulateur européen. Cet investissement n’empêche pas par ailleurs la Commission de redoubler de vigilance envers le moteur de recherche qui est sous le coup de plusieurs enquêtes pour abus de position dominante. Mais l’absence relative d’Apple dans le saint des saints européens explique en partie pourquoi la facture irlandaise est si salée pour le constructeur… ainsi qu’un certain amateurisme, comme le relate Politico.
Un lobby aux abonnés absents
En janvier, Tim Cook rencontrait Margrethe Vestager, la commissaire chargée de la concurrence, pour évoquer l’enquête sur les largesses fiscales accordées par l’Irlande à Apple. D’après des sources, cette réunion a viré au dialogue de sourds : le CEO a martelé qu’il avait raison, interrompant sans cesse son interlocutrice. Une attitude qui ressemble à celle adoptée aujourd’hui, suite au redressement fiscal record…
Après la décision du 30 août, Bruce Sewell, le directeur juridique d’Apple et responsable légal de l’entreprise pour ses activités de lobbying, n’a pas cru nécessaire de faire le voyage à Bruxelles pour expliquer la position de la Pomme dans ce dossier.
Per Hellstrom, le responsable senior le plus important du lobby d’Apple depuis un an, ne peut peser dans le dossier de l’optimisation fiscale à cause d’un conflit d’intérêt. De 2007 à 2012, cet ancien responsable européen en charge de la concurrence a instruit des dossiers contre Google et Microsoft, ce qui affecte les intérêts de l’entreprise. Sans son patron, l’équipe "lobby" d’Apple se réduit à 3 personnes dans cette affaire.
Plus généralement, Apple n’intervient qu’occasionnellement sur des textes spécifiques, mais n’a aucun engagement sur la durée avec les centaines de commissions consultatives, les groupes d’experts, ou encore dans les forums de l’industrie en Europe. Pas non plus de relations suivies avec des membres du Parlement européen, aucune présence dans les débats.
Apple n’organise que très peu de rencontres dans ses locaux et quand c’est le cas, c’est pour présenter ses produits aux responsables européens, alors qu’ils attendent d’entendre les prises de position du constructeur sur tel ou tel sujet. Si Apple avait investi plus sérieusement dans son activité de lobbyiste à Bruxelles, est-ce que cela aurait changé quelque chose concernant le montant du redressement fiscal ? Sans doute pas. Mais cela aurait sans doute contribué à mieux appréhender le mode de fonctionnement de l’institution, et éviter à l’entreprise de partir sabre au clair dans une croisade qu’elle est à peu près certaine de perdre.
Cette situation rappelle le silence assourdissant d’Apple à Washington avant que la Pomme se décide à défendre sérieusement ses positions sur la santé, l’exploitation des données, l’environnement et d’autres sujets (lire par exemple : Apple veut faire plier Washington avec un nouveau cabinet de lobbying).
J'aimerais connaître le montant accordé en lobbying pour l'Irlande...
@CNNN
"J'aimerais connaître le montant accordé en lobbying pour l'Irlande..."
Bin .. 0 centimes ! C'est l'Irlande qui fait la danse du ventre devant les grosses entreprises pour créer des emplois chez eux. Et pas le contraire ..
@CNNN :
Un truc du genre 5 000 emplois fermes et une vague promesse que ce chiffre continue de progresser tant que la fiscalité suit… Je ne sais pour toi mais je range ça dans la case « lobbying agressif » de mon côté.
@Neufouad :
Oui enfin Apple s'est installé en Irlande bien avant l'optimisation fiscale
Heu, non: L'optimisation fiscale est dans les gênes de toutes les multinationales, alors à parquant woz et jobs bricolait dans leurs garages... Dès qu'il y a eu des gains, ils ont utilisé les "paradis" fiscaux américains...
@debione
si t'as des infos et des détails sur les pratiques d'optimisations fiscales dans les années 80, je veux bien des liens
@fousfous Putain mais pourquoi tu racontes n'importe quoi comme ca ?????
si tu sais pas, demandes, ou renseignes toi !!!
C'est quasiment APPLE QUI A INVENTÉ le sandwich double irlandais dans les années 1980 !
DES LE DEBUT apple est la bas pour faire des optimisations fiscales entre l'Irlande, la hollande et les paradis fiscaux ! ils font de l'évitement fiscal agressif depuis TOUJOURS en Europe !!!
à coté de la plaque
Serieux Foufous utilise google un peu avant de raconter des conneries, t'en sors une par jour minimum...
Il me semble qu'il poste plus souvent qu'une fois par jour
Je ne sais pour toi mais je range ça dans la case « lobbying agressif » de mon côté
Et moi je le range dans la case corruption.
Je range ça dans la case politique responsable. C'est vrai que le travail pur certains ici c'est mal...
@ bonnepoire
La corruption n'est pas un travail.
Et les lobbyistes n'ont qu'un type d'interlocuteurs envers qui ils sont "responsables": leurs actionnaires.
Quand l'état propose aux entreprises des conditions fiscales intéressantes c'est de la corruption???
@ bonnepoire
Oui. Un état qui propose des avantages à une minorité privilégiée en faisant payer la majorité, oui cela revient à de la corruption. Et si cet Etat prend l'initiative et prend la décision de flouer ses citoyens au profit de cette entreprise, c'est même pire.
Un état sans chômage? Tu crois que les gens paient autant de taxes que chez nous? Non plus!
Vive le communisme, vive l'endettement, vive les taxes et le chômage, t'as raison!
Ps: t'as un problème Parce que le peuple irlandais est loin d'être floué...
@bonnepoire
"Ps: t'as un problème Parce que le peuple irlandais est loin d'être floué..."
Heuuu… si…
Enfin si j’ai bien compris. Les 13 milliards seraient justement la somme dont ils ont été floués s’il s’agit bien (comme dit dans tous les articles un peu documentés) des impôts qu’Apple aurait dû payer sur la période du redressement s’il avait payé les impôts normaux (12%). Cela semble correspondre à un an de sécu irlandaise. Je ne sais pas combien cela ferait en routes ou en écoles…
Si ton argument est qu’en contrepartie Apple a gardé ses 5 000 employés irlandais, personnellement j’en doute. Je doute qu’il ait quitté le pays d’Europe au plus bas taux d’imposition et où il est installé depuis plus de 20 ans… Mais, bien sûr, il ne s’agit ici que de pure supputations, dans un sens comme dans l’autre…
En France t'as l'impôt, du chômage et de la misère.
Je suis certain que les irlandais de sentent floués...
Tout le monde ne tient pas un raisonnement simpliste comme le français moyen. Suis même certain que normal 1er les fait bien marrer!
@bonnepoire
Pour ne pas faire de raisonnement simpliste, n'oubliez pas qu'une sécurité sociale c'est aussi des salariés mieux soignés et plus productifs plutôt que des gens malades qui bossent à 2 à l'heure et qui contaminent tout l'atelier. Qu'une éducation gratuite (ou très en dessous de son prix réel par élève), c'est aussi le moyen pour les entreprises d'avoir une main d'œuvre qualifiée et rapidement opérationnelle (imagine si une entreprise devait commencer ses formations internes par l'apprentissage de la lecture).
Est-ce qu'Apple prend en charge sur ses fonds propres la santé et l'éducation de ses salariés dès leurs 5 ans dans des IHospitals ou des IScools ? Est-ce que IPolice assure leur sécurité ? Et les infrastructures : routes, assainissement etc. ?
On peut très bien imaginer une société sans impôts, si les entreprises privées prennent en charge toutes ces fonctions. L'utopie libérale, sur le papier, ça marche super. Comme le communisme.
Sauf que les irlandais ne manquent de rien. Tu considères qu'aucun argent ne rentre, ce qui n'est pas le cas.
Le modèle français est rance mais vous le défendez tous avec vigueur. Complaisez-vous dans ce malaise social pendant que les Irlandais ont bien moins de problèmes.
L'Irlande a encore une dette publique énorme (103% du PIB, plus qu'en France mais elle diminue c'est vrai), un taux de chômage relativement haut (8%), une légère déflation et encore un budget en déficit (-2%). L'économie est structurée différemment et très réactive (dans un sens comme dans l'autre). Et puis c'est un pays 13 fois moins peuplé que la France, donc la comparaison est un peu difficile.
Pour rappel, l'UE et le FMI ont financé l'Irlande pendant la crise, en plus des rachats de créances de la BCE.
Personnellement, je ne défend pas un système, mais des principes. Personne ne va vous dire "Tout va bien en France, c'est super". Mais mentionnez-moi un état où toutes les dépenses d'enseignement, de santé, de justice, de police, d'armée sont prises en charge par le secteur privé. J'étudierai le cas avec attention.
Ou de la bêtise. Quand on t'arnaque de 13 milliards en échange de 5000 emplois. Ca fait 2 millions l'emploi aidé. Pas très rentable
T'es bon en math mais très mauvais en économie.
C'est quoi le problème ? Tu veux que je prenne en compte les emplois indirects ? Ou tu veux me faire dire que l'Irlande n'a pas dépensé ces 13 milliards mais simplement ne les a pas mis en recouvrement. Les spoliés se moquent bien de la distinction sémantique
Dis ça a tous les chômeurs français.
Et répondre à ma -supposée- ignorance- crasse des bases de l'économie tu peux l'argumenter ? Je suppose que non ...
Cook est avant tous un logisticien, c'est à dire un spécialiste de l'acheminement des produits et de la réduction des coûts. Il a fait sa carrière chez IBM, puis sur Apple sur ce créneau. La diplomatie ne semble pas être son fort. Gageons qu'Apple vas déployer une armée de loybistes à Bruxelles dans les années à venir, pour tenter de rattraper le temps perdu.
"Gageons qu'Apple vas déployer une armée de loybistes à Bruxelles dans les années à venir, pour tenter de rattraper le temps perdu".
Sans doute, mais le mal est fait. Le "political crap" de Tim Cook ne risque pas d'être oublié de sitôt. Bien au contraire, il positionne la Pomme dans une posture détestable pour de nombreuses années. Et rien ne s'ancre plus dans le ressentiment et la soif de vengeance qu'un affront public humiliant tel que celui infligé par Tim.
Greenpeace n'étais pas très copain avec Apple il y a quelques années, à cause de ses problèmes écologiques. La pomme a réagit très vite, et maintenant Cupertino est un modèle d'entreprise écologique, encensée par Greenpeace. Le leader ship technologique et les énormes réserves de cash d'Apple lui permettent de changer ses process à une vitesse incroyable, par rapport aux industries classiques, croulant sous les dettes.
ne doutons pas de la capacité d'une société américaine de faire un volte-face à 180 degrés et devenir le meilleur ami du monde.
Cela ne leur empêche pas de faire de erreurs stratégiques mais elles savent le reconnaitre.
oomu
c'est sûr.
Une minitour abordable et hop!
sans compter un écran TB3 USB3 32" pour ce78 et on a un nouveau pape de l'église
@FollowThisCar :
J'aimerais comprendre votre mode de pensée. Si je vous suis, Apple était censée voter les lois fiscales européennes à notre place? C'est vraiment délirant qu'une seule personne puisse penser qu'Apple est fautive ici. Aucune loi n'a été enfreinte, comme tout particulier ou toute entreprise, une société a "optimisé" en fonction des règles en place. Venir agonir Apple pour notre propre stupidité, c'est le paroxysme de 30/40 ans du massacre européen. Évidemment que Tim Cook a raison, c'est du political crap. Commençons par avoir un système fiscal un peu moins débile et on pourra peut-être commencer à discuter comme des grands avec une corporation qui n'a de leçon à recevoir de personne en terme d'organisation!
@iBenou
On ne répond pas à une injonction des autorités en traitant leur argumentation de "political crap". Essayez donc cette attitude si un jour vous vous retrouvez au tribunal accusé à tort, et on verra le résultat. Difficile à concevoir ?
C'est comme le président philippin qui traite Obama de fils de pute en pensant que ce sera sans conséquences !
FollowThisCar
"On ne répond pas à une injonction des autorités en traitant leur argumentation de "political crap". "
soit, et Apple devra payer ce qu'elle doit aux différents pays de l'UE.
Cependant on exonérera pas le laisser-aller de l'UE et des autorités de Bruxelles pendant des années,
le fait d'ailleurs qu'il a fallu plusieurs révélations grâce aux Offshore/Swiss/Luxleaks, et j'en passe… sur les systèmes montés par plusieurs pays européens pour favoriser le dumping et les évasions fiscales, pour qu'on puisse prendre connaissance de l'ampleur du phénomène, que les dettes croissantes de certains états de l'UE, la stagnation économique de la zone euro, etc.. avaient aussi leurs causes dans la façon avec laquelle l'Union politique et économique européenne avait été gérée..ou pas.
Tout cela pour dire que, sans exonérer Apple, cette affaire a certainement été opportunément voulue parce qu'il y avait à la clé un retentissement médiatique certain, et que c'était l'occasion, après une dizaine d'années au moins la concernant (ses arrangements fiscaux avec l'Irlande) de frapper les esprits pour faire un rappel à tous les pays-membres de l'UE, au respect règles communautaires, voire un signal donné sur un éventuel projet d'harmonisation fiscale posé sur la table des prochains Conseil Européens, notamment par les pays les plus demandeurs.
On voit par un ensemble de petits faits-divers (déménagement de certains siège légaux ou sociaux dans des pays à la fiscalité plus attractive -Pays-bas notamment- à l'intérieur même de l'UE) qu'il y a une urgence et que la Commission se doit de réagir en prenant des décisions fortes, comme des avertissements et des rappels à l'ordre
OUI mais tous les communistes qui traînent ici ont du mal à comprendre.
A noter que pour les journalistes en charge l'actualité européenne à Bruxelles (dont je fais parti), couvrir la décision de la Commission a été compliqué. Alors que nos rédactions nous demandaient d'avoir le point de vue d'Apple il a été impossible de trouver quelqu'un sur place. C'était une situation inédite pour moi (je suis là depuis 8 ans), et qui posait un véritable problème éthique et journalistique : faire un reportage sans le point de vue de l'accusé, c'est toujours délicat. Au final nous nous sommes bornés à écrire que personne chez Apple n'était disponible pour répondre à nos questions. Ce qui, en terme d'image, est assez mauvais pour l'entreprise...
Si t'es journaliste, alors commence par employer les mots correctement.
Compliqué ? non, difficile !
Au final ? non, finalement !
Bonjour à toi heret.
Dure journée ? Levé du pied gauche ? Sacré ton que tu emploies là. Il donne envie d'entrer dans une discussion avec toi et te fais directement passer pour une personne très agréable.
Pour le terme au final, cela dit, tu as raison, finalement est plus approprié.
En revanche pour difficile, je ne suis pas d'accord. C'était très facile (il suffit de prendre son téléphone, de passer des coups de fil, et d'écrire en tapant son texte sur un ordinateur. Rien de difficile la dedans). J'aurai juste pu reprendre le communiqué, caser quelques citations de la commissaire, dire que Apple ne répond pas et basta. Mais compliqué oui, parce que trouver des contacts pour Apple ce n'est pas simple. Notre bureau à Dublin a du intervenir. Ca nous a pris la journée. "Est difficile ce qui demande un effort, qui n’est pas facile. Est compliqué ce qui met en cause de nombreux éléments, n’est pas simple."
En espérant avoir pu t'apprendre quelque chose je te souhaite une très bonne après-midi.
merci pour cet éclairage. Cela me permet de mieux comprendre la Complication (héhéhé...) que pose Apple pour les médias européens. On sent dans de nombreux articles le vide laissé par l'opacité de l'entreprise en Europe.
Il y a surtout je crois une différence de mentalité flagrante entre les américains et les européens.
En Amerique, on se méfie des gouvernements et le sacro-saint libéralisme prime sur les interventions étatiques. En Europe la position est renversée, on se méfie des corporations et on fait confiance aux États.
La lettre ouverte de Tim Cook prend une toute autre saveur si on garde cette différence à l'esprit. En Amerique elle ne choque certainement pas. En Europe, c'est au contraire un faux pas d'importance.
Le fond de la question cependant est qu'il y a des montages fiscaux tordus pour échapper à l'impôt, et qu'il y a un vrai besoin à l'échelle européenne d'harmoniser les pratiques fiscales et se réguler ces montages...
@fte
SI je peux me permettre, je ne suis pas complètement d'accord avec cette interprétation sur un point. Il est vrai que beaucoup d'Américains détestent l'intrusion de l'état, mais, pas forcément au point de gruger l'état pour ne pas payer l'impôt (ce qui serait plutôt une attitude typiquement latine !).
Les manuels de gestion d'entreprise US sont étudiés partout dans le monde, les méthodes d'optimisation fiscale y sont analysées, mais il ne s'agit jamais de magouiller pour finir par un taux de 0,005%. Au contraire, la rigueur anglo-saxonne impose que les règles soient respectées : les autorités comme la SEC et la FCC n'ont pas hésité à démanteler des géants. Or l'évasion fiscale est aussi une entrave à la libre concurrence.
Je pense donc que nombre d'Américains prennent la manoeuvre d'Apple pour ce qu'elle est : non une simple optimisation, mais une énorme évasion fiscale condamnable. L'attitude de Tim en a donc forcément choqué plus d'un.
@FollowThisCar :
Donc Apple est une entreprise latine ?
En tant qu'italienne j'aime pas cette généralisation et cette remarque.
Si tu visais les français, à part la langue les francais n'ont de latins que le nom. Vous êtes des celtes couplé à des germains, donc plus une attitude celtique ( comme vos cousins irlandais tiens tiens ).
Je te propose un peu de lecture : http://www.editions-belin.com/ewb_pages/f/fiche-article-les-celtes-histoire-d-un-mythe-22831.php.
Ça t'évitera de continuer à raconter et diffuser beaucoup de conneries.
Par Latins, je pensais aux Français et aux Italiens.
Sans doute beaucoup trop caricatural, tant il est vrai qu'il y a des Latins honnêtes et des Américains escrocs ! Mais je ne m'aventurerai pas à chercher les vraies racines des peuples, donc si la fraude est typiquement celtique, alors OK :)
@FollowThisCar :
Non t'inquiète pas de problème.
Je comprend le fond de ton raisonnement.
@heret, sache que la France à son peuplement celtique depuis le début. Gaulois pour être plus précise.
Après la victoire romaine, hormis les magistrats qui venaient directement de Rome, les troupes d'occupation ( largement inférieur en nombre par rapport aux peuples), étaient des troupes celtes dont gauloises ayant jures allégeance à Rome. Les tribus francs au nombres de 200 000 environs se sont vites mélanges.
Des études génétiques ont prouver que contrairement à cette idée reçue les français sont l'un des peuples les plus homogènes d'Europe, ayant subit que peu d'apport étranger depuis plus de 2000 ans. La base du peuple français est très clairement celtique, une influence latine dans le sud est et germanique dans l'est.
Y'a rien de honteux la dedans, les celtes étaient un peuple constitué de multitudes de tribus avec une culture formidable et bien avancés.
Je sais pas pourquoi certains français veulent absolument être latins, par la langue oui, mais physiquement et mentalement non.
Sinon les belges, les suisses et les québécois sont latins ? Les anglais aussi ( ancien territoire de l'empire romain, beaucoup de vocabulaire français ). A l'étranger , vous êtes pas vue comme des latins mais comme des celtes, pales aux cheveux châtains et yeux clairs ou marrons.
oui tu as raison un alsacien et un basque sont des gaulois....dans tes phantasmes?
@ NymphadoraTonks, heret et probablement d'autres...
Sachez que nous somme tous issus des poissons.
Et au tout début, nous étions même des méduses...
@marc_os :
Je suis d'accord avec toi. C'est juste que de me traiter de menteuse et de citer un homme qui remet en questions la répartition des celtes et l'idée de culture celte globale et non pas leur existence est stupide, et ne change rien au fait de l'ascendance gauloise principale du peuple français dit " de souche" , prouver génétiquement. Plus proche des anglais et belges que des italiens, seuls vrais latin. Terme batard aujourd'hui qui désigne uniquement les peuple parlant une langue latine ( le français est d'ailleurs la langue latine la moins latine, suffit de voir sa prononciation est son vocabulaire ).
Le fait qu'on utilise plus le terme " nos ancêtre les gaulois" et cette pensée de peuple français issus des autres peuples européens est absolument absurde scientifiquement et ne sert qu'à des fins d'aides à l'assimilation de populations non autochtone.
C'est un sujet qui me passionne l'archéologie, j'ai tendance à débordée du cadre, désolée à tous. Hors sujet off.
Si par latin, on entendait aujourd'hui "qui provient du Latium", cela se saurait (et la plupart des italiens ne seraient nullement considérés comme des latins puisque cette modeste région ne fait que 17000 km²). Ne parlons même pas des espagnols et de leurs ancêtres vandales.
Le seul critère est linguistique. Sont considérés comme latins les pays dont la langue provient essentiellement de la langue latine.
Vos élucubrations sur une prétendue latinité biologique sont assez nauséabondes.
"Si tu visais les français, à part la langue les francais n'ont de latins que le nom. Vous êtes des celtes couplé à des germains"
O_o wola, y a un chapitre entier de l'histoire de France qui a été bazardé par la fenêtre.
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