L'Irlande mettrait fin à une astuce fiscale qui profite à Apple
L'Irlande s'apprête à mettre un coup d'arrêt à une pratique d'optimisation fiscale largement répandue, d'après Reuters. Exploitée par Apple, Google et d'autres multinationales implantées dans le pays, l'astuce du « double irish » qui permet à ces entreprises d'économiser des milliards de dollars serait enterrée.
Le double irish est un volet de montages financiers complexes qui consiste à créer deux sociétés domiciliées en Irlande qui se transfèrent des actifs tangibles et intangibles. La première société est une filiale d'une holding domiciliée dans un paradis fiscal comme les Bermudes : la maison-mère lui reverse l'intégralité de ses actifs intangibles, comme ses brevets et ses marques. La deuxième est une filiale géographique aux frontières étendues qui concentre ainsi l'essentiel des revenus de la maison-mère hors des États-Unis : elle reverse une grande partie de ces revenus à la holding des Bermudes sous forme de royalties au titre de l'exploitation des brevets. Apple tire profit de ce mécanisme pour payer moins de taxes (lire : Le secret de polichinelle de l'optimisation fiscale d'Apple).
Selon Reuters, cette mesure sera annoncée publiquement aujourd'hui, mardi 14 octobre. L'Irlande est poussée par l'OCDE qui s'est engagé depuis début 2013 dans une lutte contre l'optimisation fiscale.
Apple fait par ailleurs l'objet d'une enquête de la Commission européenne sur un éventuel traitement préférentiel accordé par l'Irlande. L'investigation porte sur des réductions d'impôts et des transferts de prix.
Bien, j'espère que ce n'est qu'un début. Toutes ces bidouilles qui permettent de ne quasi pas payer d'impôts sont intolérables. Vivement une harmonisation fiscale européenne. Pas normal que la moindre PME raque plein pot et que certains ne paient quasi rien alors qu'ils font des profits pharaoniques !
@JPTK
qui permettent de ne quasi pas payer d'impôts
Arrêtons les fantasme le ratio d'impôt sur les bénéfice d'Apple est de l'ordre de 20% sur le dernier exercice publié.
Apple paie des impôts, ils sont serte optimisés, mais ils sont payé.
Le tôt est même assez élevé pour une entreprise trans-nationale.
La question est bien plus de savoir où sont payé ces impôts ;-)
Mais moins de 1% en Europe. Et c'est indamissible.
@Zouba
Ce ratio ne veut pas dire grand chose ;-)
Attention je ne suis pas en train de dire qu'il n'y a pas de pb sur ces questions de taxations, juste qu'elles sont complexe et que l'on dit beaucoup de conneries à ce sujet.
100% pour. Il n'est pas normal que les grosses entreprises bénéficient d'avantages par rapport aux autres.
@kornichon
Ce sera toujours le cas quelques soit le contexte fiscale.
Ce qui ne veut évidement pas dire qu'il ne faut pas encadrer au mieux ces possibilités d'optimisation.
Honteux. Ya un risque que le prix des iphones augmentent et cela est inacceptable. On veut continuer à acheter moins de 1000€ nos ibidules. Que l'irlande taxe google plutôt qu'apple qui ne nous veux que du bien.
T'es sérieux, là ?
Nous devons tous être égaux face aux impôts et aux taxes (et je ne pense pas tenir un discours communiste en disant ça).
Sais-tu qu'au prorata tu payes plus d'impôts qu'Apple ?
Et ça te parait normal parce-que ça te permet de payer moins cher ton iPhone ?
Au passage, même si Apple nous veut du bien, elle veut bien plus notre argent.
Apple est une entreprise commerciale, pas une ong.
@Vouzemoi
T'as vraiment aucune limite toi...
@Vouzemoi :
Non mais n'importe quoi !
Vous n'avez pas saisi le second degré?
...
"Vous n'avez pas saisi le second degré?"
Ou il est complètement con et ou il a l'humour le plus pourri de France.
@Vouzemoi :
Pratique honteuse mais la fin de celle ci se traduira par une baisse raisonnable de la rentabilité d'Apple et de son cash en excès qui s'accumule (non productif...) mais pas par une augmentation du prix de ses produits grâce à la concurrence !!!
C'est 100 % la faute de nos politiques qui ne savent pas s'harmoniser.
c'est 100% la faute des nos politiques qui laissent faire ou même encouragent parce qu'ils en tirent un avantage.
Ah mais vous n'êtes pas au courant, il nous l'avait dit pourtant ! « Les paradis fiscaux, c'est fini ! »
@Zouba
Ce n'est pas fini et il y a peu de chance que ce soit totalement fini sous peu, les paradis fiscaux ayant une très grande utilité dans le système actuelle.
Par contre les choses ont beaucoup bougées sur ce front quoi qu'on en dise.
Je dirais plutôt que 100% la faute des gens qui élisent ces même politiques...
il faut dire que les sites marchands ont déjà trouvé la parade en s'exilant en Asie ou ailleurs plutôt que de domicilier leur site en Irlande ou au Luxembourg
ma femme qui achète souvent des chaussures sur des sites pourtant français... les débits de cartes ou les factures paypal sont débitées de Singapour !
Mauvaise nouvelle.
L'argent sera toujours mieux utilisé par Apple, Google ou Amazon (avancées technologiques et des usages qui stimulent l'économie mondiale tout entière) que par les technocrates qui gèrent les états.
c'est sûr que laisser des milliards et des milliards dormir, c'est bien mieux.
On en est où au fait des 120 milliards de cash d'Apple ? Qu'est-ce que c'est devenu ? Ah oui 200 milliards dans la piscine où l'oncle Piscou se baigne au milieu des billets ! C'est vraiment très utile et plein de sens...
Si Apple n'avait pas 200 milliards de cash en réserve, Apple serait une tout autre société.
C'est ce qui lui permet de faire face à à peu près n'importe quel souci qui pourrait lui tomber dessus.
C'est ce qui lui permet de racheter des startups, ou de s'aventurer un jour dans n'importe quel projet pharaonique.
Ces 200 milliards existent et ont un fort potentiel.
S'ils avaient été captés par les états, ça ferait un bail qu'ils auraient disparu !
@dperetti
En premier lieu tu te trompe sur le niveau de trésorerie d'Apple.
Pour le reste, que dire ... tu es un libertarien ? Même pas certain, juste : état vilain, pas beau :-(
Du néo-poujadisme aigre sans doute :-(
Bon, 158 milliards de dollars, on n'est pas à 40 milliards près, hein !
Sinon tu me colles des étiquettes si tu veux (je vois que toi tu t'en es collé une tout seul avec M. Keynes :-)), mais libertarien, libéral ce ne sont pas des insultes pour moi.
@dperetti
mais libertarien, libéral ce ne sont pas des insultes pour moi.
Ni pour moi.
Par contre ce sont deux approches relativement différentes.
Je ne te cacherais pas que ce n'est vraiment pas ma tasse de thé, même pour une néo tea party ;-)
N'importe quoi. Les grandes sociétés doivent obéir aux mêmes règles que les autres, point. Le fait que certains États ne soient pas bien gérés est un problème séparé.
Deuxièmement, 100 et des milliards qui dorment au lieu d'activer les échanges dans l'économie réelle, ça ne profite à personne sauf Apple.
Quant à la croyance que ces sociétés ne vont faire que du bien avec cet argent, tu aurais dû suivre l'actualité de ces dernières années.
C'est très bien, c'est pas ces sociétés qui vont vous faire pleurer.
Quelques milliards en moins ne les feront pas couler!!
@joneskind :
Je crois qu'il rigole c'est de l'ironie
Mais la main froide a raison, même si c'est de la faute de ceux qui dirigent l'Europe, les corporations américaines ne font qu'utiliser la faille béante du système, et savoir qu'on paye proportionnellement plus d'impôts qu'eux y'a bien un truc là-dedans qui tourne pas dans le bon sens. Ils devraient même rembourser une partie de ce qu'ils ont profité mais cela ne va pas se faire car l'Europe est àla botte des US.
Chez nous on dit que les aînés doivent céder aux cadets, les cadets doivent respecter les aînés, apparemment c'est pas Côme ça que ça marche dans le monde du capitale. La loi de la jungle, politiciens comme entrepreneurs.
@navi7gas
Je sais bien qu'il "rigole". Il est d'ailleurs le seul à rigoler. C'est juste qu'il est toujours là pour balancer des phrases sans queue ni tête dont j'ai bien du mal à comprendre le but ou l'intérêt. Le seul point commun de ses interventions c'est qu'elles sont toujours au ras des pâquerettes. Je ne comprendrai jamais ce qui peut motiver des êtres humains à balancer ce genre de petits étrons de cerveau clapotant dans le yaourt aigre de sa propre suffisance. Quel petit esprit peut bien se satisfaire d'une telle nullité ?
Qu'Apple et ses comparses Google Amazone etc. jouent s'implanter en Irelande ou au Luxembourg pour y percevoir leurs bénéfices européens et y payer des impôts minimes, cela est filou de leur part, mais dommage pour nos pays mais c'est de bonne guerre : L'Europe n'a qu'a harmoniser son imposition.
Par contre les montages avec des sociétés écrans dans des paradis fiscaux comme les Bermudes là c'est différents. Cela ne relève plus de l'optimisation fiscale mais de la fraude à mon sens.
@RDBILL
"L'Europe n'a qu'a harmoniser son imposition. "
Sauf que l'Irlande et le Lux s'y opposent du coup ça avance pas... A moins de se passer de leur accord et de leur imposer, ça va être difficile.
Si les politiques sont responsables, alors NOUS sommes responsables. Nous les avons mis en place et nous ne pouvons les contrôler une fois au pouvoir. Une autre façon de faire de la politique existe, je vous laisse vous renseigner.
Quand on en aura assez de subir un déficit de l'assurance chômage de 4 milliards ( par exemple) que nos politiques remettent en cause, nous passerons peut-être à autre chose et récupérerons l'argent là où il se cache, pour en faire enfin bénéficier tout le monde.
"astuce"? Bel euphémisme. C'est à cause de ce genre de faits et d'autres que je ne peux pas supporter les discours moralisateurs de grands pdg, comme Tim Cook, sur les "minorités" (catégorie croupion quand on a une conscience politique) et autre charité "humanitaire", pour chercher à se faire aimer ou à obtenir une adhésion même relative.
Le supplément d'âme qui rapporte beaucoup pour quelques miettes microscopiques, c'est l'immoralité qui se pare des ors de la vertu et du bien. Je ne m'indigne aucunement qu'ils cherchent à sauvegarder leur taux de profit, c'est comme ça que la machine capitaliste fonctionne, et on ne demande pas à un requin d'arrêter de nager (sinon il meurt), mais qu'ils arrêtent avec l'hypocrisie, c'est rajouter du mensonge à l'indécence.
Comme dit l'autre: Si cela va sans dire, ça va encore mieux en le disant.
C'est un pas sympathique, mais c'est de l'ordre de l'anecdote, la véritable question est : comment penser une taxation des entreprises trans-nationale dans une économie mondialisée ?
Et la question de la taxation des profits n'est que la part émergée de l'iceberg, la TVA sur les bien immatériels est un enjeu encore plus important.
Plus que "comment penser une taxation des entreprises trans-nationale dans une économie mondialisée ?" c'est pourquoi les pays n'ont pas encore trouver à le faire ?
Quand on connait le génie qu'ont les gouvernements à nous inventer des impôts (la France est leader dans ce domaine) pourquoi rien n'est fait à ce jour ? Est-il si compliqué de taxer non pas le bénéfice (masqué par les multiples astuces comptables de l'optimisation fiscale) mais le CA réalisé dans chaque pays ?
Cette question je me la pose depuis longtemps et je n'ai pas la moindre réponse à y apporter ...
@tpng
Oui c'est réellement compliqué avec des problématique de doctrine comptable assez complexe que de faire des bilans par territoire qui soit le juste reflet de l'activité d'une entreprise sur ce territoire.
Même sans volonté d'optimisation fiscale, il faut faire des compromis sur une volonté te refléter exactement la réalité.
La taxation des groupes transnationaux est un véritable casse tête d'où les possibilités d'optimisation.
Un bénéfice est le fruit d'une norme comptable et d'une doctrine ... ce n'est jamais un absolu indiscutable ;-)
Le bilan d'une entreprise n'est qu'un point de vu sur une réalité, pas cette réalité qui est insaisissable dans sa complexité.
Le chiffre d'affaires ne reflète pas l'état de santé d'une société. Tu peux faire un gros CA mais perdre beaucoup d'argent et te diriger vers la faillite.
@dperetti
Notre camarade voulait sans doute parler des bénéfices, mais la culture comptable est si pauvre en France que je n'en suis même pas certain :-(
non puisqu'il s'est donné la peine de préciser "non pas les bénéfices".
@dperetti
Yep, tu as raison, j'avais trop diagonalisé son propos, je n'imaginais pas que cela partait de si loin.
Les bases de la compta devrait faire partie des fondations de l'honnête homme.
Oui on est d'accord, je connais la différente entre CA et bénéfice, c'est le BA-BA (très simplifié d'ailleurs, je n'évoque pas ici les différentes marges, cash flow et autres joyeusetés)
J'insiste donc. Il faut taxer le CA sur ces entreprises.
C'est un moyen équitable (bien que l'équité et l'impôt ne sont guère copain!) de taxer l'entreprise sur une réalité comptable exercé dans un pays : le total des ventes générées dans ce pays!
Dans le cas d'Apple, cela représente le CA des Apple stores physiques + le CA d'Apple France aux grossistes (qui revendent aux APR) + le CA généré aux client livrés en France par l'apple store en ligne( je crois que je n'ai rien oublié, peut-être une voie différente pour tout ce qui à un lien avec l'éducation).
Je laisse le soin au FISC d'évaluer au plus juste le taux de taxation afin qu'il se rapproche de ce qu'Apple aurait payé en IS si elle était une société française.
Si ses mêmes sociétés estiment qu'elle sont flouées elles peuvent soit saisir la justice soit décider de ne plus vendre en France...
Quant aux remarques toujours aussi acerbes (et totalement infondées) de l'ami JMK...
@ tpng
J'insiste donc. Il faut taxer le CA sur ces entreprises.
Si tu insiste alors :-)
Trés honnêtement c'est simplement économiquement et fiscalement absolument idiot, cela serait de plus qu'intenable en droit et certainement anticonstitutionnel de procéder celons ta vision délirante.
Bref du grand n'importe quoi sur toute la ligne, il y a pas un aspect sur lequel cela tient la route.
Quant aux remarques toujours aussi acerbes (et totalement infondées) de l'ami JMK...
Où diable vois tu des remarque acerbe et infondée sur tes propos ?
Ce que tu proposes est une pure ineptie qui ne tient pas la route une seconde ... cela n'a rien d'acerbe et encore moins d'infondé.
Pour tout dire c'est assez affolant, en fait :-(
« Je laisse le soin au FISC d'évaluer au plus juste le taux de taxation afin qu'il se rapproche de ce qu'Apple aurait payé en IS si elle était une société française. »
Oui eh bien justement, ce n'est pas une société française. Figure-toi que les produits qu'Apple vend ont nécessité d'être imaginés, conçus avant d'être fabriqués. En France il sont juste vendus.
Tes propos sont assez inquiétants.
@dperetti
Là le pb n'est en rien lié à la nationalité de l'entreprise, même sur une société exclusivement de droit français ce qu'il propose serait une monstruosité anticonstitutionnelle absolument antinomique avec un état de droit.
Au passage notre ami oublis en plus, la grande invention française que fût la remarquable création de la TVA et mélange absolument tout.
La TVA n'est pas une exclusivité française! et c'est toi qui mélange tout puisque je ne l'évoque pas. Je parle d'IS!!!
Cite-moi une source qui appuie le fait que taxer un CA est anticonstitutionnel ??
Par exemple je connais un type qui vend des fringues sur un marché, il négocie son IS avec le FISC à l'avance forfaitairement, à lui de réaliser le CA nécessaire pour ne pas y perdre (et accessoirement ne pas tout déclarer, parce que bon on est en France, hein, le grugeage d'impôt est un sport national).
JMK c'est toi la monstruosité, qui s'étonne que les français ne connaissent rien aux règles comptables, mais qui ne respecte pas celle de notre belle langue.
Tu affirmes, tu sanctionnes, tu vilipendes (j'aime ce mot!) mais tu n'expliques rien, ne démontres rien, bref tu es fidèle à toi même...
@tpng
La TVA n'est pas une exclusivité française!
Où diable aurais-je prétendu cela ?
Je rappelais juste que c'est une remarquable invention française créée par Maurice Lauré, qui est d'une remarquable beauté conceptuelle et qui a été reprise par quasiment toutes les économie développée.
et c'est toi qui mélange tout puisque je ne l'évoque pas.
C'est bien ce que je te reproche, si tu en comprendrais les ressorts tu dirais peut-être moins de bêtise.
Cite-moi une source qui appuie le fait que taxer un CA est anticonstitutionnel ??
Ce n'est pas ce que tu propose, il est déjà des taxes dont l'assiette est calculée sur le CA.
Je te rappel ce que tu proposes :
Dans le cas d'Apple, cela représente le CA des Apple stores physiques + le CA d'Apple France aux grossistes (qui revendent aux APR) + le CA généré aux client livrés en France par l'apple store en ligne( je crois que je n'ai rien oublié, peut-être une voie différente pour tout ce qui à un lien avec l'éducation).
Je laisse le soin au FISC d'évaluer au plus juste le taux de taxation afin qu'il se rapproche de ce qu'Apple aurait payé en IS si elle était une société française
Même si tu es visiblement pas équiper pour le comprendre cela déroge au principe d'équité fiscal reconnu depuis plusieurs décennies par le conseil constitutionnelle.
De même ta construction ne tient pas une seconde la route d'un point de vu comptable et fiscale, mais il est visiblement vain de chercher à te l'expliquer.
mais tu n'expliques rien, ne démontres rien
Si j'explique et je met en perspective ... mais pour le voir il ne faut pas être aveuglé par son ego.
j'abandonne, tu ne sais faire que du verbiage, tu cites wikipédia, mais tu ne démontres rien, à part l'immensité abyssale de ta trollesque bêtise.
@tpng
Tant pis pour toi, tu resteras sur tes visions foireuse et n'apprendra rien.
Un conseil évite de proférer ce type de propos face à une audience un rien éduqué si tu tient à ton image ;-)
Toi, ton image est déjà bien établie sur macg : celle d'un analphabète qui s'auto-glorifie de son immense non-savoir.
Te lire est vraiment un supplice. En fait tu m'en veux toujours de t'avoir à ce point humilié lors d'un dernier échange, ton orgueil est ta faiblesse.
Dire que tu as l'insolence d'affirmer que tu peux apprendre quelque chose à autrui, est involontairement hilarant, ma femme qui lit notre échange par dessus mon épaule est écroulé de rire!
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