Apple se plaint d'être la cible privilégiée des patent trolls
« Aucune autre entreprise n'a été attaquée autant par les patent assertion entity (l'autre nom des patent trolls, ndr) qu'Apple », a récemment fait savoir la firme de Cupertino à la Federal Trade Commission (FTC), l'équivalent américain de l'Autorité de la concurrence.
Prise pour cible encore la semaine dernière par l'une de ces sociétés qui ne produisent rien d'autre que des brevets destinés à être utilisés dans des accords de licence pour rapporter des royalties, Apple a fait part de son cas à la FTC dans le but de faire adopter une réforme des brevets. « Apple a plaidé à 92 reprises contre des patent trolls au cours des trois dernières années, et a reçu beaucoup plus de réclamations. », indique Noreen Krall, l'avocate à la tête de la politique judiciaire de Cupertino.
Le Chicago Tribune a déniché un autre document où l'entreprise entre dans les détails. Sur ces 92 affaires, 57 sont maintenant closes. Dans 51 d'entre elles, Apple a payé le patent troll, même quand le tribunal lui a donné raison. Les avocats qui représentent l'entreprise expliquent la situation de la façon suivante :
Apple a rarement perdu sur le fond. Mais la victoire n'est qu'une petite consolation, car à chaque fois, Apple a été contrainte de supporter les frais juridiques. C'est ce qui fait vivre les patent trolls. [...] Les patent trolls débutent souvent les négociations par un "Ce que nous vous demandons va vous coûter moins cher que si vous vous engagez dans un procès". Il ne faut donc pas s'étonner que, malgré les succès sur le fond, Apple a accepté de signer des accords dans 51 des 57 affaires terminées.
Concernant les six autres affaires où Apple n'a pas cédé aux demandes des patent trolls, cela s'est conclu soit par une franche victoire soit par l'abandon de la plainte avant le jugement.
En juin 2013, la Maison-Blanche a annoncé une série de recommandations pour combattre les patent trolls. Ces propositions ont été traduites en un projet de loi adopté par la Chambre des représentants en décembre. C'est au tour du Sénat de se prononcer dans les prochaines semaines.
Autre version, les entreprises détenant des brevets se plaignent de la copie et de l'utilisation faite par Apple sans en payer de licence, d'ailleurs Apple a perdu 51 sur 57 de ces procés sur des brevets déposés..
Dans le domaine informatique avec ces brevets de concept, on nous promet un très beau futur. A n'en point douter.
+1 Apple lui-même est un "Patent-Troll", déposant des monceaux de brevets qui ne sont utilisés dans aucun appareil ou logiciel Apple, mais servent à bloquer la concurrence.
Le système des brevets a été détourné de son usage, et maintenant Apple, Google et consorts voudraient qu'ils leur soit réservé, pour museler les inventeurs, les start-up et les PME, pour pouvoir se faire une gué-guerre des brevets "entre grands"!!!
"Apple lui-même est un Patent-Troll"
Non.
Au sens stricte, un Patent Troll est une entreprise qui ne produit RIEN. Elle est principalement composée de juristes.
patrick86
SI elle produit une ingénierie qu'elle défend. Patent troll ne veut rien dire.
Un brevet est comme une usine, du fer, un livre, bref une matière première née d'une source de l'imagination, et non pas un fruit tombé du ciel.
C'est plutôt la définition du brevet qui doit être remis en question et pas la notion de défense de cet acquis, a partir du moment ou elle a été
- dument enregistré
- Accepté par les autorités.
A partir du moment ou ces 2 choses sont faites pourquoi voulez vous qu'une société puisse utiliser , sans payer de licence , vos brevets ?
@rikki finefleur :
Qui ne produit pas d'objets matériels vendus.
Fais pas exprès de pas comprendre.
Oui ce qui ne veut rien dire , un bien immatériel est un bien. Comme l'image de marque.
Les pleurnicheries de ces groupes sont justes pitoyables alors qu'elles déposent des brevets a tout va en + ?
Mais alors pourquoi déposent elles des brevets, si c'est pour se plaindre de brevets?
Le brevet est un bien. Il faut bien se mettre cela dans la tete.
Ce n'est pas un fruit tombé du ciel, mais issu d'une recherche, et pas trouvé d'une blague carambar.
Ces grands groupes que ce soit apple , ms, ou goog, essayent de scléroser la recherche à leur profit, d'ailleurs le résultat est sans appel, ils ont perdu 51 sur 57 procès. Le troll n'a donc rien avoir la dedans, puisque la justice a donné raison a ces boites.
bibi81 a parfaitement donné l'explication et la finalité de ces groupes. Se constituer des monopoles sans avoir a rendre compte de leur copie ou d'utilisation de brevets ne leur appartenant pas.
PS : SI tu as des soucis pour comprendre , remplace le mot Apple par goog dans la news, tu verras ton cerveau va de suite mieux comprendre. :p
@patrick86 allez après la bataille de vocabulaire on va recentrer le débat.
Apple dépose aussi pléthore de brevets qui ne seront jamais utilisés mais qui permettent de tenir la concurrence.... voire d'arriver à des accords.. après tu appelles ça comme tu veux on s'en balance.
Les faits sont les faits ton appréciation ne vaut pas plus que celle des autres.
je n'ai pas d'apriori sur le sujet,
et de fait je voudrais bien connaitre les brevets qu'Apple n'a pas mis en œuvre dans ses produits mais qui ont servi pour bloquer, d'une manière directe ou indirecte (style auto-censure), la concurrence?
Cela s'est certainement produit (parce que c'est la regle dans toute l'industrie), aussi ce serait intéressant de savoir lesquels précisément
@mabeille
"Les faits sont les faits ton appréciation ne vaut pas plus que celle des autres."
Et ouiiii ... :-)
Et celle de Rikki ne vaut pas plus que celle de béber , qui elle même ne vaut pas celle de watat , qui a son tour n'est pas mieux que celle de RBC , qui quant à elle ne vaut pas plus que celle se Lennart qui pour finir ne vaut pas l'avis de ma grand mère .
Bref , je t'ai compris , que tout monde arrête de donner son avis , ça ne sert à rien
Il ne le fait pas exprès, de ne pas comprendre.
@patrick86
Le problème, c'est que ta définition est bien trop large. Une startup par exemple qui crée de nouvelles technos ne déposent que du brevet. Elle n'a pas les moyens de développer le produit.
Pourtant, ce n'est pas un patent troll, c'est de la VRAIE innovation.
@flagos :
C'est pas ma définition
Donc pour toi une université, c'est un patent troll ?
@patrick86 :
Et les cabinets d'étude et autre ingénierie produisent des objets matériels vendus? On pourrait tout aussi bien les assimiler ?
Comme Rockstar !
Ce qui s'est passé, c'est que Google à voulu avoir le portefeuille Nortel pour lui tout seul, pour 900 millions de dollars (avril 2011).
Ils ont eu une opportunité de se joindre au groupe composé par Microsoft, Apple, RIM, Sony, Ericsson et EMC.
http://www.tomshardware.fr/articles/Nortel-InterDigital,1-40681.html
"le courriel révélé par Redmond aujourd’hui place Google dans une situation difficile. En effet dans l’email, Kent Walter un des grands avocats représentant le père de GMail, répond à Brad Smith pour lui dire qu’« après avoir parlé avec les personnes ici (Google, NDLR), il semble que pour des raisons diverses, une enchère conjointe ne soit pas avantageuse pour nous ». Le ton de l’email est très cordial et M. Walter demande à Microsoft de le tenir au courant de ce genre d’opportunités. Le courrier date du 28 octobre 2010, soit un peu avant l'acquisition des brevets de Novell par le groupe CPTN qui regroupe Microsoft, Apple et Oracle. "
voir aussi
http://www.networkworld.com/community/blog/google-had-opportunity-join-group-won-nortels-6000-patents
En fait, au début les enchères se présentaient bien pour le géant de l'internet, au point que le consortium Rockstar Bidco avait semble-t-il, décidé de se retirer.
Mais c'est apparemment sous la pression d'Apple que le consortium est revenu sur la table et a fait monter les enchères.
Il faut se rappeler qu'on est fin juin 2011, et qu'Apple est empêtré dans des procès avec Samsung.
S'il est une chose dont Apple doit être sûre, c'est que si le portefeuille Nortel tombe entre les seules mains de MountainView, il y a de fortes chances pour qu'ils puissent l'utiliser via sa filiale Motorola (comme ce qui s'est passé en Europe sur le push, et même si finalement ce soit logiquement tombé à l'eau) ou via d'autres sociétés comme Samsung ou autres à l'avenir.
Ce qu'Apple ne pouvait légitimement accepter.
Moi au board, j'aurais fait pareil.
Soit Google se joint au groupe et tout est partagé dans un modus vivendi acceptable pour tout le monde, soit ils veulent vraiment faire bande à part dans le but clair de s'accaparer de l'ensemble du porte-feuille pour eux-seuls, avec des conséquences incertaines à la fois pour Apple mais pour tous les autres membres du consortium à l'avenir.
Mountain View a voulu faire bande à part.
On connait la suite
http://www.france24.com/fr/20110712-google-brevet-nortel-defaite-apple-microsoft-rockstar-bidco-android-smartphone-justice-decision/
PS
dans le genre mauvaise foi:
"David Dummond dénonce aujourd’hui le prix de 4,5 milliards de dollars dans le billet comme preuve d'une conspiration et affirme que c’est « cinq fois plus que les estimations d’avant l’enchère », ce qui est tout simplement faux. Seul Google estimait les brevets de Nortel à un milliard de dollars et c’est lui qui a demandé à pouvoir offrir plus de 3 milliards de dollars, alors qu’il semblait clair qu’il ne pourrait pas gagner. Le prix final était initialement estimé entre deux et trois milliards de dollars environ."
d'une part on voit que l'argument rétrospectif sur le montant -élevé- de l'enchère ne tient pas vis-à-vis de l'estimation réelle du portefeuille, et sur le fait que Google lui-même avait décidé de tripler sans aucune garantie de l'emporter.
Et surtout, cette somme sur-évaluée apprête à sourire quand on sait combien Google a mis sur la table pour l'acquisition -du portefeuille- de Motorola Mobile...
"(...) Apple a accepté de signer des accords dans 51 des 57 affaires terminées"
Ça ne veut pas dire qu'Apple a perdu par défaut de propriété intellectuelle. L'article explique bien que toute la perversité des patent trolls consiste à faire valoir le fait que l'accord de licence est moins coûteux qu'une bataille juridique. Il vaut donc mieux s'allonger et payer.
D'autre part, comme cela a déjà été dit, les patent trolls ne produisent rien, mais déposent aussi tout un tas de brevets sur des mécaniques qui sont devenues quasiment génériques aujourd'hui (genre "cliquer sur un lien = brevet"). Ils se comportent un peu comme les analystes mais dans une version plus cupide et opportuniste : flairer le marché, anticiper les développements technologiques à venir et déposer des brevets à tout va, espérant bien qu'un jour une société à gros moyens concrétisera un produit touchant forcément à l'un de ces brevets. Et hop, jackpot.
Apple n'est pas toute blanche, mais de là à la comparer à un patent troll…
Oui mais il ne faut pas oublier que pour le déposant le procès est aussi couteux.
La justice a rendu raison a 51 sur 57 procès. Donc il y avait bien utilisation d'un brevet sans utilisation de la licence dans 51 des cas.
"Apple n'est pas toute blanche, mais de là à la comparer à un patent troll…"
oui, une exagération sans doute affirmée pour signifier le fait que Apple n'est pas meilleure qu'une autre boite (volonté de désacraliser, toussa...),
et qui pourrait être identiquement appliquée à un Samsung ou un Motorola en retour, non?
Va savoir maintenant que Motorola est passé dans le giron de Lenovo, ce dernier va peut être créer avec Samsung, LG, HTC et quelques autres un consortium en charge de racheter le maximum de brevets.
Ces derniers ne pourront pas être accusés d'être des patents troll, si c'est ce consortium qui se charge des sales besognes.
non, ce sont des industriels qui mettent en œuvres des technologies brevetées dans leurs produits.
Ce ne sont en aucune manière des patent-trolls ( "qui utilisent la concession de licence et le litige de brevets comme principale activité économique") et si elles détiennent des brevets sur des technologis indûment utilisées par d'autres sans accord ni paiements de royalties, c'est normal qu'elles ou un consortium œuvrant en leurs noms attaquent ces dites entreprises, fût-elle Apple.
Comme le Mpeg-La vis-à-vis du vp8 de Google, et qui s'est soldé par un accord
ils se moquent pas du monde c'est eux qui ont commencé la guerre du patent troll !!!
Hahaha ils signent des accords pour payer au lieu de subir un procès même s'ils n'ont pas tord franchement on croit rêver...
"ils se moquent pas du monde c'est eux qui ont commencé la guerre du patent troll "
Non. C'est pas Apple qu'a inventé le Patent Troll.
Edison faisait faire des recherches par plein de gens, et déposait les brevets à son nom.
Non patrick
Apple est à l'origine de Tout :incline:
@béber1 :
Même de l'Univers ? :O
de TOUT
D'ailleurs aujourd'hui, Dieu de temps en temps frappe à la porte de chez Lucifer pour quémander l'autorisation de solliciter quelques conseils auprès de Steve.
@béber1 :
Cela répond donc à la question existentielle : qu'est-ce que Dieu ?
c'est un gars avec un Mac avant les Mac
"Que la Lumière soit! " :pomme-V:
@béber1 :
Amen :)
Les patent troll sont une vrai saloperie, il est vrai, mais, Apple (comme Samsung, Google et MS) n'est pas totalement innocente en matière de respect des création d'autrui.
Exemple:
Vis-à-vis de logiciel exclusivement distribué sur Mac, Cupertino profite de sa situation pour allègrement piller les créations des autres et les présenter comme de formidable innovations.
Exemples:
La première interface d'iBook qui était un décalque de Delicious librairy.
L'arrivée d'onglets dans le Finder, alors que cette fonction était proposée par d'autres depuis plusieurs années.
Et je ne pense pas que cela soit les seuls cas.
Les sommes en jeux devenant de plus en plus importantes et i ce la ne change pas, toutes ces histoires de brevets, mèneront les entreprises à se comporter comme aux plus grandes heures de la guerre froide en utilisant des moyens pas vraiment légaux contre tous ceux qui voudraient leur nuire.
Donc Apple affirme haut et fort qu'elle viole plus de brevets que les autres sociétés ? Et voudrait que le système de brevet soit réformé pour qu'elle puisse continuer à utiliser la propriété d'autrui sans avoir à rien payer ?
Bibi81 : fait attention à tes grosses œillères qui te recouvre la vue car même si elles sont en forme de Google Glass tu ne vois plus rien à travers....
Paille/poutre. Qu'est-ce qui est faux dans ce que j'ai écrit ?
ce que demande simplement Apple c'est que celui qui perds un procès paye les frais juridiques. ça parait juste.
Par ailleurs, je pense qu'on ne devrait reconnaitre le brevet d'une entreprise que si elle montre qu'elle a cherché à l'appliquer. Le brevet, c'est une autorisation de faire quelque chose, pas une façon de bloquer quelqu'un d'autres.
La plupart des "patent troll" ne développe rien, achète des portefeuilles de brevets et engrangent des millions. Apple brevete beaucoup certes, mais n'a jamais attaqué un concurrent sur une technologie qu'ils ne seraient pas en train de valoriser.
"ce que demande simplement Apple c'est que celui qui perds un procès paye les frais juridiques de la PARTIE ADVERSE ! ça parait juste."
C'est totalement injuste puisque dans ce cas aucune pme ne pourra s'engager dans des procès pour faire valoir leurs droits d'autant que ces grands groupes feront trainer les procès afin que le montant soit faramineux en frais d'avocats adverses.
Donc les grands groupes pourront utiliser des brevets d'autrui sans souci.
Dans leur lobbying ces grands groupes ont tout prévu. C'est juste effarant cette proposition. Et réduit a néant , toute RD dans les petites PME qui pourront se faire piller par ces mastodontes d'armées juridiques.
oui, formulé comme tel,
c'est parfaitement injuste, puisque cela ne favorisera que les grosses boites qui auront assez de budgets pour financer leurs procédures juridiques.
On comprend des entreprises comme Apple pour qu'elles soient moins facilement attaquées, mais ce n'est pas la bonne solution, en l'état.
Une petite start-up pourrait très bien être dans son droit et y laisser toutes ses plumes à cause d'une mauvaise gestion de son affaire par son cabinet juridique.
Ca c'est déjà produit avec Microsoft et un doubleur de capacité de disque intégré dans une version de MS DOS.
La boite a l'origine du procédé a poursuivi Microsoft qui d'appel en appel à épuisé la trésorerie du plaignant qui a finit par jeter l'éponge et accepter un arrangement financier bien évidement pas très favorable.
On imagine des start up sans grande trésorerie, même dans leurs droits, ne feraient pas le poids devant des poids lourds disposant d'une énorme trésorerie de plusieurs milliards de $, si des procès devaient durer plusieurs années.
Il y a d'autres précédents ou la puissance financière est mise en avant :
http://www.tomsguide.fr/actualite/apple-google-palm,19867.html
Non le brevet ce n'est pas une autorisation de faire quelque chose. Le brevet sert à protéger tes inventions.
Un brevet ne peut bloquer la concurrence que si la société titulaire utilise elle-même son brevet dans un de ses produits. Si le brevet n'est pas utilisé alors la société titulaire est obligée d'accorder une licence d'utilisation.
Qui sème le grain.....
Apple a toujours le sens de l'humour et beaucoup d'amnésie.
C'est elle qui a initié.... non on va dire pour être gentil et conciliant a participé activement a cette vague de procès sous couvert de "brevets" pour protéger une création.
Encore une belle hypocrisie de la pomme qui se plaint de s'en prendre plein la tête de la part de boites uniquement motivées par récolter de l'argent uniquement en invoquant des brevets sans les exploiter.
Seul soucis Apple elle même profite bien de ce système bien laxiste, il faut le dire elle ne s'en prive pas de l'utiliser pour bloquer la concurrence. Et bloquer la concurrence signifie gagner beaucoup plus de pognon. Oui car le système américain est tellement bien fait que vous breveter une idée et pas seulement un processus de fabrication. La pomme s'est bien fendue de procès ou elle revendiquait le pincer pour zoomer ou le slide to unlock. Bref breveter des gestes c'est certain c'est totalement justifié....
Elle s'amuse même a breveter des idées auquelles elle est complètement opposées comme le stylet si ça c'est pas pour mettre des bâtons dans les roues à la concurrence....
Oh et puis le pompom elle forme un consortium avec excusez moi microsoft (encore une tranche d'humour) pour racheter les brevets novell.
On va resituer les choses à l'époque il y avait Apple, microsoft les gros mastotondes l'un en pleine ascension et l'autre franchement tangent (point de vue Os Mobile) ah oui un troisième petit nouveau qui faisait figure de challenger mais qui ne connaissait pas encore les règles pour investir le milieu de la high tech ou plutôt de la téléphonie.
La règle la plus importante n'est pas d'avoir en priorité une montagne d'argent non le mieux c'est d'avoir une montagne de brevets c'est la monnaie d'échange du milieu, c'est ce qui vous permet de poursuivre votre activité sans être écraser par moult procès pour violation. Apple et microsoft avaient cette monnaie et le petit dernier qui marchait sur les plates bandes des deux premiers était un concurrent gênant (vraiment gênant) n'en avait pas ou très peu.
Quelle bonne occasion de le dégager en formant ce consortium (Apple et microsoft avait tout intérêt à s'allier), laissant au petit nouveau qu'une seule option renchérir outrageusement pour remporter la mise (mais bon face aux deux plus grosses capitalisation de la high tech US on vise le miracle ). Oui une seule option car la proposition de rejoindre le consortium n'est qu'une bonne grosse moquerie à peine dissimulée car en rejoignant le consortium le bénéfice des brevets en tant que monnaie est perdue puisque chaque société à les mêmes droits mais en plus il aurait payé pour ça (encore une autre blague d'Apple).
Bref le mieux c'est qu'une fois les brevets récupérer le consortium attaque notre troisième soldat....
Bref quand Apple rachète des brevets auxquels elle n'a nullement participé à leur élaboration et essaie d'en tirer profit c'est bien mais quand d'autres boites le font c'est mal....
Quant elle monte des consortiums avec pour but racheter des brevets pour entraver la marche de concurrent c'est bien mais quand elle se retrouve en ligne de mire et que ça lui coûte des ronds c'est mal....
Apple je t'aime.....
@Garfield3
J'ai toujours du mal quand on fait toute une tartine , qui donc demande du temps et de la sueur , juste pour de la critique de base .
Après , je dis ça je dis rien , critiquer , je suis pas contre , mais quand l'idée principale se voit simplement répétée sous différente forme , c'est usant .
À final ça donne un truc de style "pagnolesque" :
"J'assomme un âne à coups de figues molles"
@philoo34
Pour faire simple un copier/coller de la remarque que nombre t'ont déja fait dont moi!
https://www.macg.co/aapl/2014/01/samsung-coupable-davoir-copie-lautocompletion-dios-79381
"Et toi ca fait longtemps que tu t'es enfermé dans l'image d'un commentateur de commentaires redresseur de tord, et pourtant ca ne t'empêche pas de faire croire que tu tiens des propos intéressants et objectifs, c'est dire..."
Et pour te répondre rien ne t'oblige à lire mes commentaires si ça ne te conviens pas, tu passes au suivant et tu mets ton mode petit chef dans ta poche :-)
@Garfield3
"tu passes au suivant et tu mets ton mode petit chef dans ta poche :-)"
Non je suis en mode grand emmerdeur .
Toi tu es en mode "Moulin à vents"
@philoo34
un autre copier/coller qui est de circonstance
"Mais c'est qu'il en est fier le dindon :-)"
On dirait qu'apple découvre qu'il faut payer pour des technologies qui ne lui appartiennent pas ?! Ils se moquent du monde ou quoi ? Si Apple n'est pas contente, elle n'a qu'à inventer elle-même au lieu de se plaindre
Apple chouine quand elle est la cible de patent troll, mais par contre ça les dérange pas trop de piquer des idées à certains quand ça l'arrange....